Conseil municipal du 2020-10-09

Vie associative — Animations estivales - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation.

Développement culturel — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation.

Développement culturel — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation.

Structures culturelles conventionnées — Répartition de subventions - Conventions - Approbation.

Libre Usine — Subvention d'équipement - Convention - Approbation.

Culture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine — Aide à la restauration du Patrimoine - Valorisation des patrimoines nantais - Enrichissement des collections - Approbation.

Cérémonies patriotiques et affaires militaires - Subventions aux associations - Approbation.

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation.

Politique publique petite enfance — Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Approbation.

Politique Jeunesse — Associations Adolescence et Jeunesse - Troisième répartition de subventions - Avenants - Approbation.

Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes - Deuxième répartition de subventions - Approbation.

Sports — Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation.

Bureaux des projets — Fonds de soutien à l'initiative citoyenne - Subvention - Approbation.

Echanges internationaux — Subventions - Approbation.

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets de l'association Raid Emploi - Approbation.

Fonds d'urgence humanitaire en faveur de la Ville de Beyrouth subvention à l'Association Internationale des Maires Francophones - Convention - Approbation.

Jumelages Européens — Subventions - Convention - Approbation.

Prévention de la délinquance — Actions financées par la Ville - Approbation.

Décision modificative 2020 N.2 — Approbation.

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation.

Office Public Habitat 44 — Acquisition du bâtiment rue de Madrid à Nantes destiné à la création d'un Centre International de Séjours Nantais (CISN) - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties

Vie associative — Maison de quartier Halvêque Beaujoire - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Demande de subvention d'investissement - Approbation.

Voie publique — Dénomination - Approbation.

Quartier Malakoff / Saint — Donatien - Restructuration et extension de l'école Freinet Ange Guépin - Programme et coût - Lancement du concours de maîtrise d'oeuvre - Approbation.

Convention de gestion avec Nantes Métropole relative à la mise à disposition du logiciel ", Droits de Cité ", - Avenant de prolongation.

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation.

Transactions immobilières diverses — Approbation.

Service public de la fourrière automobile municipale - Approbation du principe de délégation du service public - Approbation.

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2019 - Information.

Chambre régionale des comptes — Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique au titre des années 2014 et suivantes - Rap

Charte de déontologie — Création d'une commission éthique et transparence.

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain - Convention-cadre triennale -Convention de mutualisation - Approbation.

Désignations diverses — Approbation.

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation - RIFSEEP.

Rapport d'activité de Nantes Métropole — Information.

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal.

CITAD'ELLES, Centre ressources pour les femmes victimes de violences - avenant à la convention de partenariat avec l'association ", Les Pâtes au beurre ", Prévention, Promotion de la Santé Psy

Commission Communale des Impôts Directs — Renouvellement des membres de la CCID suite aux élections municipales 2020 et proposition de membres pour la Commission Intercommunale des Impôts directs (CII