9 octobre 2020

Vie associative - Animations estivales - Fonds de soutien exceptionnel aux associations nantaises - Quatrième répartition de subventions - Conventions - Avenants - Approbation

Développement c'ulturel - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

Développement c'ulturel - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Dispositions diverses - Approbation

Structures culturelles conventionnées - Répartition de subventions - Conventions - Approbation

Libre Usine - Subvention d'équipement - Convention - Approbation

C'ulture - Équipements en régie, établissements publics et structures conventionnées - Dispositions diverses - Conventions - Approbation

Politique publique du patrimoine - Aide à la restauration du Patrimoine - Valorisation des patrimoines nantais - Enrichissement des collections - Approbation

C'érémonies patriotiques et affaires militaires - Subventions aux associations - Approbation

Subventions au titre des actions éducatives et des actions temps libre - Conventions et avenants - Approbation

Politique publique petite enfance - Lieux d'Accueil Enfants-Parents - Approbation

Politique Jeunesse - Associations Adolescence et Jeunesse - Troisième répartition de subventions - Avenants - Approbation

Associations Vie Étudiante et de Logement des Jeunes - Deuxième répartition de subventions - Approbation

Sports - Quatrième répartition de subventions - Conventions et avenants - Approbation

Bureaux des projets - Fonds de soutien à linitiative citoyenne - Subvention - Approbation

Echanges internationaux - Subventions - Approbation

Actions de coopération et de solidarité internationales - Soutien aux projets de l'association Raid Emploi - Approbation

Fonds durgence humanitaire en faveur de la Ville de Beyrouth subvention à l'Association Internationale des Maires Francophones - Convention - Approbation

Jumelages Européens - Subventions - Convention - Approbation

Prévention de la délinquance - Actions financées par la Ville - Approbation

Décision modificative 2020 N.2 - Approbation

Dispositions diverses à caractère budgétaire et financier - Approbation

Office Public Habitat 44 — Acquisition du bâtiment rue de Madrid à Nantes destiné à la création d'un Centre International de Séjours Nantais (CISN) - Emprunts auprès d'organismes bancaires - Garanties

Vie associative - Maison de quartier Halvêque Beaujoire - Validation du projet - Lancement de la consultation travaux - Demande de subvention d'investissement - Approbation

Voie publique - Dénomination - Approbation

Quartier Malakoff / Saint-Donatien - Restructuration et extension de l'école Freinet Ange Guépin - Programme et coût - Lancement du concours de maîtrise doeuvre - Approbation

Convention de gestion avec Nantes Métropole relative à la mise à disposition du l'ogiciel ", Droits de C'ité ", - Avenant de prolongation

Dispositions relatives aux marchés publics - Fonctionnement et travaux - Approbation

Transactions immobilières diverses - Approbation

Service public de la fourrière automobile municipale - Approbation du principe de délégation du service public - Approbation

Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Rapport d'activité 2019 - Information

Chambre régionale des comptes — Vérification des comptes, contrôle des comptes et de la gestion de la Société d'Aménagement de la Métropole Ouest Atlantique au titre des années 2014 et s'uivantes - Rap

Charte de d'éontologie — Création d'une commission éthique et transparence

Cité éducative du Grand Bellevue Nantes / Saint-Herblain - Convention-cadre triennale -Convention de mutualisation - Approbation

Désignations diverses - Approbation

Personnel municipal — Adaptation du tableau des effectifs - Dispositions diverses - Approbation - RIFSEEP

Rapport d'activité de Nantes Métropole - Information

Compte — rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal

CITAD'ELLES, Centre ressources pour les femmes victimes de violences - avenant à la convention de partenariat avec l'association ", Les Pâtes au beurre ", Prévention, Promotion de la Santé Psy

Commission Communale des Impôts Directs — Renouvellement des membres de la CCID suite aux élections municipales 2020 et proposition de membres pour la Commission Intercommunale des Impôts directs (CII