21 février 2013
27
délibérations
6
Finances & Budget
5
Autres decisions
5
Environnement
Le conseil communautaire de Narbonne du 21 février 2013 a examiné 27 délibérations, dans un climat majoritairement administratif, dominé par l'intégration de la commune de Fraïssé-des-Corbières et la préparation budgétaire annuelle.
Administration
Plusieurs points concernent l'intégration de Fraïssé-des-Corbières : installation des délégués, choix des groupes de travail, avenant pour la fourrière automobile, et attribution de compensation provisoire liée au transfert de fiscalité.
Finances
Le conseil a tenu son Débat d'Orientations Budgétaires, moment clé de la préparation du budget. Des subventions ont été attribuées : au Championnat de France de Kite Surf à Saint-Pierre la Mer, à la pépinière EOLE et ALENIS, et une avance à l'association ARPAN pour la fourrière animale 2013.
RH
Trois délibérations RH : mise à disposition d'un agent à la CC des Corbières, mise à jour du tableau des effectifs, et lancement d'un programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire.
Environnement
Adoption du rapport annuel de développement durable, avis sur le Schéma Régional d'Aquaculture Marine, dissolution du Syndicat d'eau potable du littoral sud audois, et désignation de représentants à la Commission locale de l'eau SAGE Salses-Leucate.
Urbanisme
Contribution au débat public sur l'extension du port de Port-la-Nouvelle, sujet stratégique pour le territoire.
Culture
Résidence d'artiste de Dorothée Selz à l'école d'arts plastiques, modification des tarifs du musée Amphoralis et remplacement de représentants au Conservatoire.
Transport
Adhésion au Groupement des Autorités de Transport, renforçant la coordination régionale en mobilité.
Délibérations (27)
Débat d'Orientations Budgétaires
Attribution de compensation provisoire pour Fraïssé-des-Corbières
Modification de la composition de la CLETC
Subvention pour le Championnat de France de Kite Surf à Saint-Pierre la Mer
Subvention pépinière EOLE et ALENIS
Avance de subvention à l'association ARPAN pour la fourrière animale 2013
Modification de l'ordre du jour
Installation des délégués de Fraïssé — des-Corbières
Approbation du PV du Conseil Communautaire du 13 décembre 2012
Choix des groupes de travail pour Fraïssé-des-Corbières
Fourrière automobile : avenant intégrant Fraïssé-des-Corbières
Compte rendu des Bureaux Communautaires
Rapport annuel de développement durable
Avis sur le Schéma Régional d'Aquaculture Marine (SRDAM)
Dissolution du Syndicat d'eau potable du littoral sud audois
Désignation de représentants à la Commission locale de l'eau SAGE Salses-Leucate
Mise à disposition d'un agent à la CC des Corbières
Mise à jour du tableau des effectifs
Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire
Résidence d'artiste Dorothée Selz à l'école d'arts plastiques
Modification des tarifs 2013 du musée Amphoralis
Remplacement de représentants au Conseil du Conservatoire
Compte rendu des décisions prises par le Président (délégations)
Fourrière automobile : lancement de la procédure de délégation de service public
Contribution au débat public sur l'extension du port de Port-la-Nouvelle
Aire d'accueil des gens du voyage : règlement intérieur et tarifs
Adhésion au Groupement des Autorités de Transport
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