Conseil municipal du 2013-02-21

FINANCES — Débat d'Orientations Budgétaires

FINANCES — Détermination de l'attribution de compensation provisoire pour la commune de Fraïssé-des-Corbières

FINANCES — Modification de la composition de la Commission Locale d'Evaluation des charges Transférées (CLETC) (Ajout de Fraïsse)

FINANCES — Attribution de subventions au titre de l'exercice 2012 - Championnat de France de Kite Surf à Saint-Pierre la Mer

FINANCES — Attribution de subventions au titre de l'exercice 2012 - Pépinière d'entreprises EOLE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à ALENIS

FINANCES — Fourrière animale - Avance sur la subvention de fonctionnement 2013 à l'association ARPAN

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Contribution du GN au cahier d'acteurs dans le cadre du débat public sur le projet d'extension de l'infrastructure portuaire de Port-la-Nouvelle (PLN 2015)

EQUIPEMENTS CULTURELS — MUSEE AMPHORALIS - Modification des tarifs 2013

Compte rendu des Bureaux Communautaires des 21 décembre 2012 et 24 janvier 2013

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs

Examen du rapport annuel de développement durable

EAU — ASSAINISSEMENT - Dissolution du Syndicat Mixte d'adduction d'eau potable du littoral du sud audois

AFFAIRES GENERALES — DELEGUES - Désignation deux représentants à la Commission locale de l’eau, du Schéma d’aménagement et de Gestion des eaux de l’étang de Salses Leucate (SAGE) (Richard SEVCIK + Ren

Modification de l'ordre du jour

Installation des délégués de la commune de Fraïssé-des-Corbières (André NOE + Yves GAZANIOL)

Approbation du PV du Conseil Communautaire du 13 décembre 2012

Choix des groupes de travail par les conseillers communautaires de la commune de Fraïssé-des-Corbières

Compte rendu des décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations (Arrêtés)

FOURRIERE AUTOMOBILE — Délégation de Service Public - Avenant n°5 suite à l'intégration de la commune de Fraïssé-des-Corbières

FOURRIERE AUTOMOBILE — Délégation de Service Public - Lancement de la procédure de gestion

AMENAGEMENT DU TERRITOIRE — Avis sur le Schéma Régional de développement de l'aquaculture marine (SRDAM)

EQUIPEMENTS CULTURELS D'INTERET COMMUNAUTAIRE - ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Approbation du contrat de résidence avec Dorothée SELZ

EQUIPEMENTS CULTURELS — CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET D'ART DRAMATIQUE - Remplacement de deux représentants du GN (Isabelle VANDERHOOFT et Nadine OLIVIER) au sein du Conseil d'Etablissement (remplacées

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à disposition d'un agent à la Communauté de Communes des Corbières (Christine ANDRE)

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — AIRE D'ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE - Approbation du règlement intérieur, des conventions et des tarifs

TRANSPORTS — Adhésion au Groupement des Autorités Responsables de Transport (Titulaire Jacques BASCOU + Suppléant Aimé LAFFON)