Conseil municipal du 2013-03-08

Narbonne 8 mars 2013 7 délibérations
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7

délibérations

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Environnement

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Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - CR du Bureau Communautaire du 15 février 2013 - Convention servitude de passage SYADEN sur parcelle AB121 située à Feuilla - Adhésion à la Société Française d'Evaluation - ZHT Quatourze Narbonne - Acquisisiton parcelles à ALENIS - Garantie d'emprunts contractés par l'ESH Immobilière Méditerranée auprès de la CDC pour la réalisation de 78 logements l - Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Sall - Convention servitude de passage ERDF sur parcelle BO87 à Salles d'Aude

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Délibérations (7)

🌱 Environnement 6 délibérations
12

CR du Bureau Communautaire du 15 février 2013

13

Convention servitude de passage SYADEN sur parcelle AB121 située à Feuilla

15

ZHT Quatourze Narbonne — Acquisisiton parcelles à ALENIS

16

Garantie d'emprunts contractés par l'ESH Immobilière Méditerranée auprès de la CDC pour la réalisation de 78 logements locatifs sociaux, les Jardins de la Mayrale, Lieu dit Badens, Narbonne

17

Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation du Schéma Directeur d'Assainissement de la commune de Sallèles d'Aude

18

Convention servitude de passage ERDF sur parcelle BO87 à Salles d'Aude

📄 Autres decisions 1 délibération
14

Adhésion à la Société Française d'Evaluation

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