8 mars 2013
7
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
2
Environnement
1
Autres decisions
Le conseil municipal de Narbonne du 8 mars 2013 a examiné 7 délibérations, portant principalement sur l'urbanisme et la gestion foncière, dans un cadre apparemment consensuel sans débats signalés.
Urbanisme
Trois dossiers fonciers ont été traités : une convention de servitude de passage avec SYADEN sur la parcelle AB121 à Feuilla, une acquisition de parcelles dans la ZHT Quatourze à Alenis, et une convention de servitude avec ERDF sur la parcelle BO87 à Salles-d'Aude.
Social
Le conseil a examiné une garantie d'emprunts en faveur de l'ESH Immobilière Méditerranée pour la construction de 78 logements sociaux.
Environnement
Une subvention de l'Agence de l'Eau a été actée pour financer le Schéma Directeur d'Assainissement de Sallèles-d'Aude.
Administration
Le conseil a pris acte du compte-rendu du Bureau Communautaire du 15 février 2013 et a voté l'adhésion à la Société Française d'Évaluation.
Délibérations (7)
Convention servitude de passage SYADEN — parcelle AB121 à Feuilla
ZHT Quatourze — Acquisition de parcelles à Alenis
Convention servitude de passage ERDF — parcelle BO87 à Salles-d'Aude
Compte — rendu du Bureau Communautaire du 15 février 2013
Subvention Agence de l'Eau — Schéma Directeur d'Assainissement de Sallèles-d'Aude
Adhésion à la Société Française d'Évaluation
Garantie d'emprunts ESH Immobilière Méditerranée – 78 logements sociaux
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