Conseil municipal du 2013-06-27

Bureau communautaire des 23 mai 2013 et 6 juin 2013

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise à jour du tableau des effectifs de la régie de l'Espace de Liberté

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement du Parc d'activités La Coupe à Narbonne - Approbation du compte rendu d'activités et du bilan financier au 31 déce

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AGRICULTURE-VITICULTURE - Projet Irrialt'Eau - Adhésion au consortium de développement expérimental et approbation de la convention de partenariat

EAU — ASSAINISSEMENT - Rapports annuels 2012 sur le prix et la qualité des services de l'eau et de l'assainissement

EAU — ASSAINISSEMENT - Dégrèvements

ENVIRONNEMENT — Rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service de collecte, d'élimination et de valorisation des déchets ménagers

ENVIRONNEMENT — Lancement de la procédure de DSP pour la création et l'exploitation d'un pôle environnement de Lambert

ENVIRONNEMENT — Convention d'occupation temporaire du domaine public pour la réalisation et l'utilisation de la voie d'accès à l'installation de stockage de déchets non dangereux de Lambert IV

EQUIPEMENTS CULTURELS — ECOLE D'ARTS PLASTIQUES - Nouveaux tarifs : rentrée et stages 2013-2014

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Plan d'organisation de la surveillance et des secours de la piscine de Fleury d'Aude

TRANSPORTS — Rapport d'activité 2012 du délégataire du réseau de transport

TRANSPORTS — Application de la grille tarifaire à la commune de Fraisse

TRANSPORTS — Amélioration de l'offre de transport pour les lignes 58, 59 et 60 pour l'été 2013 - Signature de l'avenant n°8 à la DSP du lot n°27

TRANSPORTS — Approbation du règlement relatif à la mise en œuvre de prestations complémentaires concernant la desserte des écarts et des écoles maternelles et primaires

TRANSPORTS — FOURRIERE AUTOMOBILE - Rapport d'activité 2012 du délégataire

TRANSPORTS — FOURRIERE AUTOMOBILE - Attribution de la DSP

EQUIPEMENTS SPORTIFS — ESPACE LIBERTE - Bilan d'activité 2012

FINANCES — Exercice 2013 - Décisions modificatives

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Modification des représeentants désignés administrateurs d'Alenis - Remplacement de Jacques BASCOU par Didier ALDEBERT

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Rapport d'activité 2012 du délégataire de l'Hôtel-pépinière d'entreprises INNOVEUM

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — Attribution de subventions aux organismes et collectivités dans le domaine du développement economique et l'enseignement supérieur 2013

EQUIPEMENTS CULTURELS — MUSEE AMPHORALIS - Tarifs de boutique du musée et droits d'entrée

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone des Chalets à Gruissan - Extension - Approbation du compte rendu d'activité et du bilan financier au 31

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone de Saint-Germain à Narbonne - Approbation du compte rendu d'activité et du bilan financier au 31 décemb

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Convention publique d'aménagement de la zone d'activités Le Castellas à Montredon - Extension de la 1ère tranche - Approbation du compte rendu d'act

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE — AMENAGEMENT ECONOMIQUE - Acquisition foncière ZAE de Névian-Montredon

Procès — verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2013

Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Obligation d'emploi des travailleurs handicapés

EQUILIBRE SOCIAL DE L'HABITAT — Aire d'accueil des gens du voyage - Rapport d'activité 2012

EQUIPEMENTS CULTURELS — MEDIATHEQUE - Modification des conditions d'accès à la connexion internet par Wifi

EQUIPEMENTS CULTURELS — CONSERVATOIRE - Modification des modes de paiement et de calcul des droits d'inscription pour l'année scolaire 2013-2014

POMPES FUNEBRES — Bilan d'activité 2012

POMPES FUNEBRES — Bilan d'activité 2012 du délégataire du funérarium de Port-la-Nouvelle

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Règlement intérieur des déchetteres et des points d'apports volontaires

AFFAIRES GENERALES — PERSONNEL - Mise en place de systèmes de vidéosurveillance dans sites sélectionnés (déchetteries et centres techniques)