27 juin 2013
38
délibérations
7
Environnement
7
Sport
5
Urbanisme & Travaux
Ce conseil communautaire de Narbonne du 27 juin 2013 a examiné 38 délibérations, largement dominées par des bilans d'activité 2012 et des ajustements tarifaires, dans un contexte essentiellement administratif et de routine annuelle.
Finances
Adoption de décisions modificatives budgétaires 2013, octroi de subventions au développement économique et à l'enseignement supérieur, et régularisation de dégrèvements sur l'eau et l'assainissement.
Urbanisme
Bilans financiers de quatre zones d'activités : ZAE Les Chalets (Gruissan), La Coupe et ZAE Saint-Germain (Narbonne), ZAE Le Castellas (Montredon). Acquisition foncière validée à la ZAE de Névian-Montredon.
Transport
Rapport 2012 du réseau, extension tarifaire à Fraisse, amélioration des lignes 58, 59 et 60 pour l'été 2013, et attribution de la DSP fourrière automobile.
Environnement
Règlements des déchetteries, rapports 2012 sur l'eau, l'assainissement et les déchets ménagers, lancement de la DSP pôle environnement de Lambert, et adhésion au projet Irrialt'Eau.
Culture
Révision des tarifs de l'école d'arts plastiques, du musée Amphoralis et du conservatoire pour 2013-2014 ; modification des accès Wi-Fi à la médiathèque.
RH & Sécurité
Mises à jour des effectifs dont ceux de la régie Espace de Liberté, point sur l'emploi des travailleurs handicapés ; vidéosurveillance dans les déchetteries et plan de secours de la piscine de Fleury d'Aude.
Délibérations (38)
Bureau communautaire des 23 mai et 6 juin 2013
Règlement intérieur des déchetteries et points d'apports volontaires
Projet Irrialt'Eau — Adhésion au consortium expérimental
Rapports annuels 2012 eau et assainissement
Rapport annuel 2012 collecte et valorisation des déchets ménagers
Lancement DSP pôle environnement de Lambert
Convention d'occupation du domaine public — Stockage déchets Lambert IV
Rapport d'activité 2012 du réseau de transport
Application de la grille tarifaire à la commune de Fraisse
Amélioration des lignes 58, 59, 60 été 2013 — Avenant DSP lot 27
Desserte des écarts et des écoles maternelles et primaires
Fourrière automobile — Rapport d'activité 2012
Fourrière automobile — Attribution de la DSP
Espace Liberté — Bilan d'activité 2012
ZAE Les Chalets à Gruissan — Bilan financier au 31/12
Parc d'activités La Coupe à Narbonne — Bilan financier au 31/12
ZAE Saint — Germain à Narbonne — Bilan financier au 31/12
ZAE Le Castellas à Montredon — Bilan financier au 31/12
Acquisition foncière ZAE de Névian-Montredon
Modification des représentants administrateurs d'Alenis
Rapport d'activité 2012 de l'Hôtel — pépinière INNOVEUM
Pompes funèbres — Bilan d'activité 2012
Funérarium de Port — la-Nouvelle — Bilan d'activité 2012
École d'arts plastiques — Nouveaux tarifs 2013-2014
Musée Amphoralis — Tarifs boutique et droits d'entrée
Médiathèque — Modification des conditions d'accès Wi-Fi
Conservatoire — Modification des droits d'inscription 2013-2014
Mise à jour du tableau des effectifs
Mise à jour du tableau des effectifs de la régie Espace de Liberté
Obligation d'emploi des travailleurs handicapés
Décisions modificatives budgétaires — exercice 2013
Subventions développement économique et enseignement supérieur 2013
Eau et assainissement — Dégrèvements
Procès — verbal du Conseil communautaire du 23 mai 2013
Décisions prises par le Président dans le cadre de ses délégations
Plan de surveillance et secours de la piscine de Fleury d'Aude
Vidéosurveillance dans les déchetteries et centres techniques
Aire d'accueil des gens du voyage — Rapport d'activité 2012
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