Conseil municipal du 2013-07-05

Narbonne 5 juillet 2013 40 délibérations
Document source

40

délibérations

15

Environnement

8

Culture & Patrimoine

6

Vie associative

3 000 €

montant clé

Résumé

Synthèse

40 délibérations - Modification de l'ordre du jour - CR du Bureau Communautaire du 6 juin 2013 - Convention de partenariat avec l'association ''Jazz in l'Hospitalet'' - Festival Charles Trenet - Participation au repas de gala du 22 août 2013 - Projet Irrialt'Eau - Autorisation d'installation d'un prototype sur la STEP Narbonne-Plage - Demande d'autorisation sani - Accompagnement de la Fête de l'Olivier - Attribution subvention 3 000 € - Festival Charles Trenet - Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Narbonne et le club Table et Vin - Festival Charles Trenet - Mise en place du village des producteurs - Convention de partenariat - Partenariat avec l'IFV - Signature d'une convention cadre de partenariat - Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Aude - Signature d'une convention cadre de partenariat - Adhésion au pôle de compétitivité Qualiméditerranée - Signature d'une convention cadre de partenariat - Adhésion à l'association Transfert LR - Adhésion à l'association SYNERSUD - Adhésion à l'association AGROPOLIS - Signature d'une convention cadre de partenariat - Conventions de partenariat avec l'UPVD - Participation aux frais de fonctionnement et mise à disposition de locaux - Adhésion à l'association INVEST LR - Signature d'une convention cadre de partenariat avec l'INRA Transfert - Signature d'une convention cadre de partenariat avec le laboratoire LBE de l'INRA - Attribution d'une subvention à l'association COMIDER - Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec l'association La Ruche Associative

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Délibérations (40)

🌱 Environnement 15 délibérations
86

CR du Bureau Communautaire du 6 juin 2013

89

Projet Irrialt'Eau — Autorisation d'installation d'un prototype sur la STEP Narbonne-Plage - Demande d'autorisation sanitaire à l'ARS - Demande de participation financière à l'Agence de l'Eau

93

Partenariat avec l'IFV — Signature d'une convention cadre de partenariat

94

Adhésion à l'Agence Locale de l'Energie et du Climat de l'Aude - Signature d'une convention cadre de partenariat

95

Adhésion au pôle de compétitivité Qualiméditerranée - Signature d'une convention cadre de partenariat

98

Adhésion à l'association AGROPOLIS — Signature d'une convention cadre de partenariat

101

Signature d'une convention cadre de partenariat avec l'INRA Transfert

102

Signature d'une convention cadre de partenariat avec le laboratoire LBE de l'INRA

104

Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec l'association La Ruche Associative

105

Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec l'association Trait d'Union (DLA)

107

Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec la BGE Aude

108

Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec l'AIRDIE

109

Attribution d'une subvention et signature de la convention de partenariat avec l'ADIE

117

Coursan — Demande de subvention à l'Agence de l'Eau pour la réalisation de travaux de réhabilitation du réseau EU suite au SDEU

119

Cuxac d'Aude — Convention pour le financement de travaux dans le cadre de la réhabilitation des réseaux AEP EU - Bd de Vingré

🎭 Culture & Patrimoine 8 délibérations
88

Festival Charles Trenet — Participation au repas de gala du 22 août 2013

91

Festival Charles Trenet — Approbation de la convention de partenariat avec la Ville de Narbonne et le club Table et Vin de l'Aude relatif à l'organisation du repas de gala

92

Festival Charles Trenet — Mise en place du village des producteurs - Convention de partenariat

120

Convention de partenariat avec le Théâtre Scène Nationale de Narbonne dans le cadre de l'école du spectateur

121

Convention de partenariat avec le collège Victor Hugo pour la mise en place d'ateliers théâtre

122

Convention de partenariat avec le collège Victor Hugo pour l'extension du dispositif des classes à horaires aménagés musique

123

Recrutement d'un agent non titulaire (Jean CLOTTES) dans le cadre de la programmation culturelle

124

Festival Libertad — Recrutement d'un agent non titulaire (William NAVARRETTE) dans le cadre de la programmation

🤝 Vie associative 6 délibérations
87

Convention de partenariat avec l'association ''Jazz in l'Hospitalet''

96

Adhésion à l'association Transfert LR

97

Adhésion à l'association SYNERSUD

100

Adhésion à l'association INVEST LR

112

Approbation de la convention de partenariat avec l'URO Habitat LR

113

Approbation de la convention de partenariat avec ADELPHE

💶 Finances & Budget 5 délibérations
90

Accompagnement de la Fête de l'Olivier — Attribution subvention 3 000 €

103

Attribution d'une subvention à l'association COMIDER

106

Attribution d'une subvention et renouvellement de la convention cadre de partenariat avec la CRES LR

110

Subvention 2013 PLIE — Avenant n°1

118

Narbonne — Convention de financement de l'intervention suite à l'effondrement sur le collecteur unitaire Place des Pyrénées

📄 Autres decisions 3 délibérations
85

Modification de l'ordre du jour

99

Conventions de partenariat avec l'UPVD — Participation aux frais de fonctionnement et mise à disposition de locaux

111

Adhésion au CAUE de l'Aude

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
114

Avis de compatibilité du PLU de la commune de Narbonne

115

Avis de compatibilité du PLU de la commune de Port-la-Nouvelle

116

Avis de compatibilité du PLU de la commune de Fleury d'Aude

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