CM
27 octobre 2025
Neuville
8 délibérations
8
délibérations
2
Urbanisme & Travaux
2
Autres decisions
1
Administration
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- D_CONVENTION DE PROJET SDE35 AVENANT 1
- D_MODIFICATION INDEMNITES ELUS
- D_DEMISSION ADJOINT DETERMINATION NOMBRE POSTES ADJOINTS
- D_RIFSEEP MODIFICATION MAINTIEN ABSENCE MALADIE
- D_TERRES DE SOURCES CONVENTIONS PARTENARIAT ET GROUPEMENT DE COMMANDES
- D_CONTRAT LOCAL DE SANTE
- D_PROJET EOLIEN ACCORD 2 PARTENARIAT
- D_APPROBATION PV DU 29 SEPTEMBRE 2025
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
D_convention de Projet Sde35 Avenant 1
2025
D_terres de Sources Conventions Partenariat et Groupement de Commandes
📄
Autres decisions
2 délibérations
2025
D_modification Indemnites Elus
2025
D'approbation Pv du 29 Septembre 2025
🏛️
Administration
1 délibération
2025
D_demission Adjoint Determination Nombre Postes Adjoints
👥
Ressources humaines
1 délibération
2025
D_rifseep Modification Maintien Absence Maladie
❤️
Social & Santé
1 délibération
2025
D_contrat Local de Sante
🌱
Environnement
1 délibération
2025
D_projet Eolien Accord 2 Partenariat
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