30 octobre 2025

Désignation d'un secrétaire de séance

Adoption du procès verbal de la séance du 25 septembre 2025

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Plan Intercommunal de Sauvegarde Convention de mise à disposition de moyens généraux avec la Métropole de Lyon

Convention avec le groupe GEIM / REED (ressourcerie de Rillieux la Pape) pour la valorisation des objets trouvés non réclamés dans les délais légaux

Dispositifs de végétalisati on participatifs et jardins de rue Convention cadre d'occupation temporaire du domaine public routier de la Métropole de Lyon

Adhésion à la convention de participation en matière de protection sociale complémentaire portée par le CDG69

Participation pour la protection sociale complémentaire santé dans le cadre d'une procédure de labellisation

Logement social — Convention unique relative au dispositif de SAID et à la gestion partagée de la demande de logement social et des attributions 2025-2031

Création de la Commission Communale de Délégation du Service Public ( : modalités de dépôt des listes permettant l'élection de ses membres)

Election des membres de la Commission Communale de Délégation du Service Public (CDSP)

Dénomination des emplacements de stationnement

Evolution du stationnement règlementé

Décision Modificative n°2 du Budget primitif 2025

Compléments apportés aux modalités de mise en oeuvre du Complément Indemnitaire Annuel dans le cadre du RIFSEEP

Acquisition, par l'exercice du droit de préemption de la Métropole de Lyon, du tènement immobilier AB 273, angles rue Guimet et Pierre Dugelay

Règlement intérieur du Réseau intercommunal des médiathèques du Val de Saône