CM
2 juin 2025
Neuville
6 délibérations
6
délibérations
3
Finances & Budget
2
Autres decisions
1
Environnement
Résumé
Synthèse
6 délibérations
- D_COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL D'ILLE AUBIGNE ACCORD LOCAL NOMBRE ET REPARTITION DES SIEGES
- D_ZAEnR AVIS CONFORME
- D_TARIFS GARDERIE 2025/2026
- D_TARIFS CANTINE 2025/2026
- D_DEMANDE SUBVENTION FONDS VERT
- D_APPROBATION PV DU 05 MAI 2025
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
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Finances & Budget
3 délibérations
2025
D_tarifs Garderie 2025/2026
2025
D_tarifs Cantine 2025/2026
2025
D_demande Subvention Fonds Vert
📄
Autres decisions
2 délibérations
2025
D_communaute de Communes Val dIlle Aubigne Accord Local Nombre et Repartition des Sieges
2025
D'approbation Pv du 05 Mai 2025
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Environnement
1 délibération
2025
D_ZAEnR AVIS CONFORME
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