26 juin 2025
15
délibérations
10
Autres decisions
3
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du PV du 15052025
Décisions prises par le Maire
Désignations complémentaires dans les commissions
Désignation membre suppléant CAO
Désignation membre suppléant CST
Décision budgétaire modificative 1
Mise à disposition Directeur PDV auprès de Fontaines sur Saône
Versement Fonds de concours FIC 2025
Définition des ZAEnR bilan et cartographie
Fixation tarifs TLPE 2026
Subvention CPTS dans le cadre d'Octobre Rose
Attribution modificative subventions Groupes Scolaires
Acquisition parcelle cadastrée AE 449 de 3393m2
Subventions 2025 associations Petite Enfance, Enfance, Jeunesse
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