21 septembre 2023

Désignation secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du CGCT

Admissions en non — valeur et créances éteintes 2023

Convention d'utilisation des équipements communaux 2023-2024

Adoption du procès — verbal de la séance du 29 juin 2023

Communication du rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune de 2017 à 2021

Garantie d'emprunt au profit de la société Alliade Habitat

Subvention exceptionnelle en faveur du GOAL Futsal Club

Recrutements sous contrat Parcours Emploi Compétences (PEC)

Convention quadripartite avec le Tennis Club Neuvillois, la Ligue Auvergne Rhône-Alpes de Tennis et le Comité Départemental de Tennis du Rhône

Convention d'utilisation tripartite des salles du gymnase intercommunal Rosa Parks saison 2023-2024

Aides aux projets culturels et sportifs de Neuville-sur-Saone

Modification du tableau des effectifs

Attribution d'un véhicule de fonction au Directeur Général des Services

Evolution du dispositif de stationnement sur voierie adopté pour les professionnels mobiles de santé

Convention d'itinérance et de mise à disposition de l'atelier SOS XTINCTION par le musée des Confluences

Institution de servitudes d'utilité publique sur certaines parcelles du site Sanofi

Mise en conformité des tarifs de la crèche familiale Le Petit Troubadour