CM

26 octobre 2023

Neuville 18 délibérations

18

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (18)

📄 Autres decisions 9 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

29

Adoption du pv du 21 septembre 2023

29

Décisions prises par le maire

29

Décision modificative 2

29

Versement d'une prime pouvoir d'achat exceptionnelle

29

Convention de fourrière 2024 — 2025 avec la SPA de Lyon et du sud-est

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Autorisations d'ouvertures dominicales 2024

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Convention financière pour la refonte des conventions locales d'application du contrat de ville métropolitain

29

Contrat de territoire lecture avec DRAC et métropole

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🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Construction d'une cuisine centrale, désignation du lauréat du concours et engagement des négociations

29

Convention et charte relatives à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

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🌱 Environnement 2 délibérations

Modification tableau des effectifs

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Programmation des animations pédagogiques pour le projet nature du vallon des torrieres année scolaire 2023-2024

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🛡️ Sécurité 1 délibération

Modification de la tarification municipale

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👥 Ressources humaines 1 délibération

Recrutements sous contrat parcours emploi compétences PEC

29
❤️ Social & Santé 1 délibération

Participation financière 2023 pour l'espace de vie sociale

29
👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Entente communale gestion relais petite enfance les ptits copains - Convention et désignation des élus

29
💶 Finances & Budget 1 délibération

Notre école faisons la ensemble — Convention de financement fond d'innovation pédagogique

29

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