14 décembre 2023

Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissements avant le vote du BP 2024

Tarifs 2024 des droits de terrasses

Tarifs 2024 de la médiathèque

Tarifs 2024 des équipements municipaux

Tarifs 2024 des foires et marchés

Fonctionnement et tarifs du service de location de poussettes du RPE

Subvention au collège Jean Renoir pour la mise en place d'une action de sensibilisation sur l'égalité hommes-femmes

Avances sur subvention 2024 à certaines associations

Désignation d'un secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Renouvellement de la convention triennale avec l'Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)

Convention d'objectifs avec CentreNeuville – Avenant de prorogation

Adoption du Projet Educatif Global de la Ville de Neuville-sur-Saône

Tarifs 2024 des droits de stationnement des taxis

Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Métropole de Lyon et la ville de Neuville-sur-Saône - Années 2024 à 2028

Communication du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l'année 2022

Accompagnement scolaire individuel — Association CSF pour l'année scolaire 2023/2024

Programmation du Contrat Educatif Local (CEL) année scolaire 2023/2024

Adoption du procès — verbal de la séance du 26 octobre 2023

Construction d'une nouvelle cuisine centrale et de salles de restauration attenantes : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions

Tarifs 2024 cimetière, occupation du domaine public et badges d'accès

Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de l'Expertise et de l'Engagement Professionnel (RIFSEEP)

Espace Naturel Sensible du Vallon des Torrières : appel à projets 2023-2026

Modification du règlement intérieur du transport scolaire