CM

23 février 2023

Neuville-sur-Saône 12 délibérations

12

délibérations

6

Autres decisions

1

Administration

1

Vie associative

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Délibérations (12)

Autres decisions 6 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Décisions du Maire

Dob 2023

Convention c'adre MMIE

Convention d'objectifs Petits Gones

Voeu reforme retraite

Administration 1 délibération

Adoption du pv du conseil municipal du 26 janvier 2023

Vie associative 1 délibération

Attribution protection fonctionnelle à un élu

Social & Santé 1 délibération

C'onstitution groupement de c'ommandes avec CCAS pour marché téléphonie

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

Ressources humaines 1 délibération

Création emplois non permanents suite accroissement saisonnier d'activité

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Dépôt et signature d'un permis de construire_restructuration Espace Petite Enfance

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