30 mars 2023
21
délibérations
11
Autres decisions
6
Finances & Budget
1
Social & Santé
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Designation — secretaire-de-seance
Adoption — proces-verbal
Convention c'adre Metropole pour d'iffusion d'onnees ouvertes
Compte de gestion 2022
Affectation du résultat
Bp 2023
Apurement compte 1069_ecriture comptable
Entente intercommunale DPO_avenant 3
Adhésion au dispositif du Cdg69 discrimination et violences
Convention avec la Metropole pour la c'ollecte des d'echets du marche hebdomadaire
C'onstitution d'une c'ollecte de c'onsoles et j'eux video
Compte administratif 2022
Taux fiscalité locale directe
Subvention comité du personnel
Subvention investissement pour une MSP
Programmation et subvention PDV VVV
Subvention aux associations 2023
Subvention 2023 au CCAS
Convention CAF restructuration espace petite enfance
Reseau bibliothèque du Val de Saone_Plan financement
Convention avec la bibliothèque s'onore de Lyon
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