14 décembre 2023
24
délibérations
10
Finances & Budget
5
Autres decisions
2
Transport & Mobilité
Résumé intelligent disponible
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Débloquer Neuville-sur-Saône — 9 €/moisDélibérations (24)
Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissements avant le vote du BP 2024
29Tarifs 2024 des droits de stationnement des taxis
29Tarifs 2024 des droits de terrasses
29Tarifs 2024 cimetière, occupation du domaine public et badges d’accès
29Tarifs 2024 de la médiathèque
29Tarifs 2024 des équipements municipaux
29Tarifs 2024 des foires et marchés
29Fonctionnement et tarifs du service de location de poussettes du RPE
29Subvention au c'ollège J'ean Renoir pour la mise en place d’une action de s'ensibilisation s'ur l’égalité hommes-femmes
29Avances sur subvention 2024 à certaines associations
29Désignation d’un secrétaire de séance
29Décisions prises par le Maire sur la base de larticle L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales
29Renouvellement de la convention triennale avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
29Convention d’objectifs avec CentreNeuville – Avenant de prorogation
29Adoption du Projet Educatif Global de la Ville de Neuville-sur-Saône
29Convention de reversement du produit des forfaits post-stationnement (FPS) entre la Métropole de Lyon et la ville de Neuville-sur-Saône - Années 2024 à 2028
29Communication du bilan annuel des Recours Administratifs Préalables Obligatoires (RAPO) formulés au titre du contrôle du stationnement payant durant l’année 2022
29Accompagnement scolaire individuel — Association CSF pour l’année scolaire 2023/2024
29Programmation du Contrat Educatif Local (CEL) année scolaire 2023/2024
29Adoption du procès — verbal de la séance du 26 octobre 2023
29Construction d’une nouvelle cuisine centrale et de salles de restauration attenantes : plan de financement prévisionnel et demandes de subventions
29Mise en place du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, des Sujétions, de lExpertise et de lEngagement Professionnel (RIFSEEP)
29Espace Naturel Sensible du Vallon des Torrières : appel à projets 2023-2026
29Modification du règlement intérieur du transport scolaire
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