26 octobre 2023
18
délibérations
10
Autres decisions
3
Environnement
1
Sécurité
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
Qui peut débloquer les résumés IA pour Neuville-sur-Saône ?
Pour 9 €/mois, débloquez les résumés IA de Neuville-sur-Saône pour tous les citoyens. Votre nom reste affiché comme sponsor, même après la fin de votre engagement.
Débloquer Neuville-sur-Saône — 9 €/moisDélibérations (18)
Désignation du secrétaire de séance
29Adoption du pv du 21 septembre 2023
29Décisions prises par le maire
29C'onstruction d'une c'uisine c'entrale, désignation du l'auréat du c'oncours et engagement d'es n'égociations
29Décision modificative 2
29Versement d'une prime pouvoir dachat exceptionnelle
29C'onvention de fourrière 2024 — 2025 avec la SPA de Lyon et du s'ud-est
29Autorisations douvertures dominicales 2024
29Convention financière pour la refonte des conventions locales dapplication du contrat de ville métropolitain
29Contrat de territoire lecture avec DRAC et métropole
29Recrutements sous contrat parcours emploi compétences PEC
29Modification tabl'eau des effectifs
29Programmation des animations pédagogiques pour le projet nature du vallon des torrieres année scolaire 2023-2024
29Modification de la tarification municipale
29Participation financière 2023 pour l'espace de vie sociale
29Convention et charte relatives à la gestion en flux des réservations de logements sociaux
29Entente communale gestion relais petite enfance les ptits copains - Convention et désignation des élus
29Notre école faisons la ensemble — Convention de financement fond dinnovation pédagogique
29📬 Suivre Neuville-sur-Saône
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.