CM

26 octobre 2023

Neuville-sur-Saône 18 délibérations

18

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

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Délibérations (18)

Autres decisions 9 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

29

Adoption du pv du 21 septembre 2023

29

Décisions prises par le maire

29

Décision modificative 2

29

Versement d'une prime pouvoir dachat exceptionnelle

29

Convention de fourrière 2024 — 2025 avec la SPA de Lyon et du s'ud-est

29

Autorisations douvertures dominicales 2024

29

Convention financière pour la refonte des conventions locales dapplication du contrat de ville métropolitain

29

Contrat de territoire lecture avec DRAC et métropole

29
Urbanisme & Travaux 2 délibérations

Construction d'une c'uisine c'entrale, désignation du l'auréat du c'oncours et engagement des n'égociations

29

Convention et charte relatives à la gestion en flux des réservations de logements sociaux

29
Environnement 2 délibérations

Modification tableau des effectifs

29

Programmation des animations pédagogiques pour le projet nature du vallon des torrieres année scolaire 2023-2024

29
Sécurité 1 délibération

Modification de la tarification municipale

29
Ressources humaines 1 délibération

Recrutements sous contrat parcours emploi compétences PEC

29
Social & Santé 1 délibération

Participation financière 2023 pour l'espace de vie sociale

29
Enfance & Jeunesse 1 délibération

Entente communale gestion relais petite enfance les ptits copains - Convention et désignation des élus

29
Finances & Budget 1 délibération

Notre école faisons la ensemble — Convention de financement fond dinnovation pédagogique

29

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