Conseil municipal du 2024-03-28

désignation du secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire

Adoption du règlement budgétaire et financier

Compte de Gestion 2023 du Receveur

Affectation anticipée du Résultat

Avenants à la convention de télétransmission des actes RH et budgétaires avec la Préfecture

Approbation de la convention de participation financière relative aux remboursements de l'équipe projet Politique de la Ville 2023

Approbation du contrat de Ville métropolitain 2024-2030 - engagement quartiers 2030

Convention avec la société Ammaréal pour la reprise des documents désherbés de la médiathèque

Désignation du secrétaire de séance (2ème séance)

Budget Primitif 2024

Taux de fiscalité directe locale 2024

Subvention 2024 au Comité du Personnel

Compte Administratif 2023

Adoption du procès — verbal du 22/02

Election du Président de séance au titre de l'Article L2121-14 du code général des Collectivités Territoriales

Adoption du programme de protection des espaces naturels agricoles et périurbains (PENAP) 2024-2028

Réseau de lecture publique du Val de Saône - volet informatisation - plan de financement et demande de subvention d'investissement

Approbation de la programmation des animations grand public 2024 - ENS Vallon des Torrières

Convention commune/bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône - Association des donneurs de voix

Subvention 2024 au CCAS

Réhabilitation du parking de la Franc Lyonnaise-convention de réalisation de travaux publics d'intérêt général sur une propriété privée

Subventions au fonctionnement des associations et aides aux projets culturels et sportifs