CM

16 mai 2024

Neuville-sur-Saône 17 délibérations

17

délibérations

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Autres decisions

2

Administration

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (17)

Autres decisions 6 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Adoption des procès — verbaux des séances du 28 mars

Décisions prises par le Maire

Contrat de ville métropolitain — Approbation de la Convention Locale dApplication Politique de la Ville 2024-2030

Versement d'un fonds de concours à la Métropole de Lyon

Révision des règlements intérieurs des services

Administration 2 délibérations

Modification des délégations du Conseil Municipal au Maire

Vallon des Torrières — Convention de Délégation de gestion 2024

Social & Santé 2 délibérations

Programmation et subventions Politique de la Ville et Prévention 2024

Défraiement des collaborateurs occasionnels du LAEP La Maison Couleur

Finances & Budget 2 délibérations

Attribution des subventions aux groupes scolaires

Motion Petites Villes de France (mesures déconomies annoncée par l'Etat susceptibles daffecter les finances locales)

Vie associative 1 délibération

C'onditions d'attribution des IHTS

Ressources humaines 1 délibération

Précision des emplois concernés par les astreintes

Environnement 1 délibération

Modification des affectations de subventions versées u titre de l'année scolaire 2023/2024 dans le cadre des animations pédagogiques du Projet Nature du Vallon des Torrières

Éducation 1 délibération

Projet de cuisine centrale et de restaurant scolaire. Dépôt PC

Sport 1 délibération

Relais de la flamme — convention avec le Comité Régional Olympique et Sportif CROS

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