Conseil municipal du 2025-03-06

Neuville-sur-Saône 6 mars 2025 27 délibérations
Document source

27

délibérations

15

Autres decisions

3

Éducation

3

Ressources humaines

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (27)

📄 Autres decisions 15 délibérations
D25_017

désignation du secrétaire de séance

D25_018

adoption du procès verbal des séances du 23 janvier et du 20 février 2025

D25_019

Décisions prises par le maire

D25_020

désignation des délégués au syndicat de la gendarmerie

D25_022

désignation des représentants à la commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charge CLETC de la Métropole de Lyon

D25_023

désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres CAO

D25_027

désignation d'un représentant à la commission de suivi de site

D25_029

désignation d'un représentant au conseil d'administration de la MMI'e

D25_030

désignatin d'un représenant à l'OGEC Notre Dame de Bellegarde

D25_031

Indemnités de fonction des élus

D25_032

majoration des indemnités de fonction des élus

D25_033

frais de représentation du Maire

D25_034

débat d'orientations budgétaires 2025

D25_037

Entente intercommunale relative au DPO avenant n°5

D25_040

CLSM approbation de la convention pour le Point Ecoute Adultes PEA pour 2024

🎓 Éducation 3 délibérations
D25_021

désignation des délégués au syndicat du lycée

D25_024

désignation d'un représentant suppléant au conseil d'administration du Lycée Rosa Parks

D25_043

Projet pour faciliter transition école collège 2024_2025

👥 Ressources humaines 3 délibérations
D25_025

remplacement d'un représentant au comité du personnel municipal

D25_038

Création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité

D25_039

recrutement d'un apprenti au multi accueil

❤️ Social & Santé 2 délibérations
D25_026

désignation de représentant de l'autorité du Comité Social Territorial CST

D25_036

Choix d'une convention de participation pour le risque santé et/ou prévoyance et mandat au CDG69 pour mener la procédure

🤝 Vie associative 2 délibérations
D25_028

désignation d'un représentant à l'association Aime ton Marché

D25_042

Convention avec l'association de promotion des maisons médicales de garde libérales de Lyon pour la participation financière à la maison de garde de Fontaines sur Saône

💻 Numérique 1 délibération
D25_035

adhésion au groupement de commandes pour le marché public de téléphonie fixe, internet et appels

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
D25_041

CLSM approbation de la convention pour le Point EcouteParent Enfant PEPE pour 2024

WEB scdl_datagouv:neuville-sur-saone:2025-03-06
Ouvrir →

📬 Suivre Neuville-sur-Saône

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.