CM

27 mars 2025

Neuville-sur-Saône 21 délibérations

21

délibérations

6

Autres decisions

4

Finances & Budget

2

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (21)

Autres decisions 6 délibérations

Désignation du secrétaire de séance

Décisions prises par le Maire

Refonte des commissions thématiques et désignation des membres

Compte financier unique 2024

Affectation anticipée du résultat 2024

Convention d'objectifs 2025 et convention de mise à disposition des l'ocaux avec la S'ARL C'inéma Rex

Finances & Budget 4 délibérations

Budget primitif 2025

Taux de fiscalité directe locate 2025

Subvention 2025 au comité du personnel

Modalités de financement du contrat éducatif loval du collège Jean Renoir

Social & Santé 2 délibérations

Subvention 2025 au CCAS

Programmation et subventions Politique de la ville et prévention 2025

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Programmation des animations Grand Public ENS Vallon des Torrières

Convention commune bibliothèque s'onore de Lyon et du Rhône association des d'onneurs de voix

Administration 1 délibération

Adoption du procès — verbal de la séance du 6 mars 2025

Éducation 1 délibération

Désignation de représentants suppléants dans les conseils d'école

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Tarifs cimetière TTC 2025

Environnement 1 délibération

Modification du tableau des effectifs

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Institution de servitudes dutilité publique sur certaines parcelles Sanofi

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Renouvellement de la convention territoriale globale Val de Saône rive gauche avec la CAF 2025-2028

Sport 1 délibération

Subventions aux associations et aides aux projets culturels et sportifs

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