Conseil municipal du 2025-05-15

Neuville-sur-Saône 15 mai 2025 19 délibérations
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19

délibérations

6

Autres decisions

3

Environnement

3

Vie associative

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Délibérations (19)

📄 Autres decisions 6 délibérations
D25_065

désignation du secrétaire de séance

D25_067

décisions prises par le Maire sur la base de l'article L2122-22 du CGCT

D25_068

changement de nom de l'Ecole Elémentaire de la Tatière

D25_070

Renouvellement convention adhésion PIGMLHI

D25_080

Révision du montant de la bourse Lucie Guimet

D25_081

Extension des bénéficiaires du chèque Accès loisirs

🌱 Environnement 3 délibérations
D25_069

création d'emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d'activité pour le Jardin Ephémère

D25_072

avis sur la demande d'autorisation environnementale du projet de réalisation d'une ligne BHNS

D25_082

Avantages en nature au bénéfice des associations neuvilloises

🤝 Vie associative 3 délibérations
D25_071

convention avec les associations bénéficiant du Fond de Participation Habitant (FPH)

D25_073

convention 2025 de prise en charge de la faune sauvage en détresse avec l'association l'Hirondelle

D25_074

convention de partenariat avec l'association Neuville Commerces

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
D25_077

Révision des règlements intérieurs des accueils de loisirs enfance

D25_078

Budget Prévisionnel 2025 et participations financières des villes dans la gestion du relais Petite Enfance intercommunal Les p'tits copains du val de Saône

🏛️ Administration 1 délibération
D25_066

adoption du procès — verbal de la séance du 27/03/202

❤️ Social & Santé 1 délibération
D25_075

avenant à la convention pour l'organisation du Conseil Local de Santé Mentale

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
D25_076

aménagement des cuisines relais et des salles de restauration des écoles Bony et Guimet

💶 Finances & Budget 1 délibération
D25_079

Attribution des subventions aux groupes scolaires

Sport 1 délibération
D25_083

Subvention exceptionnelle au Club Sportif Neuvillois

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