Conseil municipal du 2026-01-29

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès verbal de la séance du 11 décembre 2025

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Débat d’orientati ons budgétaires 2026

Convention de participation financière relative aux r emboursements de frais de l’équipe projet politique de la ville

Autorisation d’un protocole transactionnel avec la SCCV « Coeur de Saône »

Adhésion de la ville au Club des Managers de centre-ville

Convention avec le CH Le Vinatier pour la mise à disposition d’un intervenant au LAEP La Maison Couleur

Conventions de mise à disposition de locaux et d’objectifs 2026 avec la SARL Rex Cinéma

Convention d’occupation et d’usage du jardin partagé avec l’association « Les Jardins du Cèdre »

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement

Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant n°6 à la convention

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Conventions d’objectifs 2026 — 2028 avec les associations Club Sportif Neuvillois, Harmonie de Neuville, MJC de Neuville-sur-Saône, Goal Futsal Club et Neuville Gym