29 janvier 2026

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du procès verbal de la séance du 11 décembre 2025

Décisions prises par le Maire sur la base de larticle L 2122 22 du Code Général des Collectivités Territoriales

D'ébat d'orientati ons budgétaires 2026

Convention de participation financière relative aux r emboursements de frais de l'équipe projet politique de la ville

Autorisation d'un protocole transactionnel avec la SCCV « Coeur de Saône »

Adhésion de la ville au Club des Managers de centre-ville

Convention avec le CH Le Vinatier pour la mise à disposition d'un intervenant au L'AEP La Maison C'ouleur

Conventions de mise à disposition de l'ocaux et d'objectifs 2026 avec la S'ARL Rex C'inéma

Entente intercommunale relative au Délégué à la Protection des Données – Avenant n°6 à la convention

Convention d'occupation et d'usage du jardin partagé avec l'association « Les Jardins du Cèdre »

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de l'eau et de l'assainissement

Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité des services publics de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés

Conventions d'objectifs 2026 — 2028 avec les associations Club Sportif N'euvillois, Harmonie de N'euville, MJC de N'euville-sur-S'aône, Goal Futsal Club et N'euville Gym