Conseil municipal du 2026-02-26

Neuville-sur-Saône 26 février 2026 24 délibérations
Document source

24

délibérations

4

Finances & Budget

3

Social & Santé

3

Ressources humaines

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
D26_018

Budget primitif 2026

D26_019

Taux de fiscalité directe locale 2026

D26_021

Subvention 2026 au Comité du personnel

D26_022

Espace Jean Vilar — Tarif de prestations supplémentaires

❤️ Social & Santé 3 délibérations
D26_020

Subvention 2026 au CCAS

D26_028

Programmation et Subventions Politique de la Ville et Prévention 2026

D26_029

Convention avec la Maison Métropolitaine d’Insertion pour l’Emploi (MMi’e) - Avenant n°1

👥 Ressources humaines 3 délibérations
D26_024

Création d’emplois non permanents suite à accroissement saisonnier d’activité

D26_025

Recrutement d’un apprenti au multi accueil Les Petits Troubadours

D26_026

Location de locaux appartenant à la Métropole de Lyon (ex Pôle Emploi) et mise à disposition des associations Secours populaire Français et Les Restos du Cœur

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
D26_027

Logement — convention intercommunale d’attribution de la Métropole de Lyon 2025-2031

D26_031

Engagement d’acquisition, auprès de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, des terrains d’assiette du parking et du bâtiment de l’ancienne gare de Neuville-sur-Saône

D26_034

Aménagement des cuisines relais et des salles de restauration des écoles Bony et Guimet : engagement du projet, plan de financement et demandes de subventions

Sport 3 délibérations
D26_032

Rénovation de l’éclairage des terrains sportifs du stade Jean Oboussier – Approbation du projet et plan de financement prévisionnel

D26_036

Rénovation du terrain synthétique du Stade Jean Oboussier – Approbation du projet et plan de financement prévisionnel

D26_037

Subventions 2026 au fonctionnement des associations et aides aux projets culturels et sportifs

📄 Autres decisions 2 délibérations
D26_015

Désignation du secrétaire de séance

D26_017

Décisions prises par le Maire sur la base de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales

🤝 Vie associative 2 délibérations
D26_030

Adhésion à l’association Métropole aidante

D26_033

Convention de partenariat avec l’association Neuville commerces – Avenant n°1.

🏛️ Administration 1 délibération
D26_016

Adoption du procès — verbal de la séance du 29 janvier 2026

🌱 Environnement 1 délibération
D26_023

Modification du tableau des effectifs

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
D26_035

Dispositifs de la CAF — aide au départ en vacances des enfants

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
D26_038

Convention avec la Bibliothèque sonore de Lyon et du Rhône – Association des Donneurs de Voix

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