Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 mars 2025 (PDF, 488 ko)

Date d'affichage
ler avril 2025
NIMES
CONSEIL MUNICIPAL
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DE LA SÉNNCT
DU 2510312025
N" d'ordre :2025-02
-1-
LtsrE DES oÉlreÉRAnoN S
DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 25/0312025
Présents
:
M. FOURNIER: Maire;
M. PROUST, Mme TOURNIER BARNIER excepté les Qs 6 et 8, M. COURDIL, Mme LACAMBRA excepté les Qs
7 et 8, Mme WOLBER, Mme PONCE-CASANOVA excepté la Q.7, Mme GARDEUR BANCEL, M. VALADE, Mme
BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN, M. PROCIDA, Mme DE GIRARDI, M. TIBERINO, Mme MAY,
Mme LEBLOND, M. PASTOR, M. PIO excepté la Q.7, M. CARRIERE excepté la Q.7, M. BELHAJ excepté la Q.
6, M. ESCOJIDO :Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. TAULELLE, M. ANGELRAS, M. GOURDEL, Mme VENTURINI excepté
la Q. 6, Mme REY-DESCHAMPS excepté la Q. 6, Mme THOMAS, Mme SOLANA, M. CAMPELLO, Mme
JOUVE-SAMMUT, Mme ROULLE excepté la Q. 6, Mme ORLAY-MOUREAU excepté la Q. 8, M. DOUAIS
excepté les Qs 6 et 7, Mme PROHIN, Mme GIBON, M. PLANTIER excepté la Q.7, Mme CHELVI-SENDIN, Mme
FAYET, M. BASTID, Mme MENUT, Mme BERNEDE, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET, M.
LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, Mme ROUVERAND, M. BERKANI, M. JACOB, Mme GARDET, M. DETREZ,
M. RAINVILLE excepté la Q.8 : Conseillers Municipaux;
Absents excusés
:
Mme MOUTON (donne pouvoir à Mme BARBUSSE), M. BONNÉ (donne pouvoir à Mme ORLAY-MOUREAU),
Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir à Mme GARDET)
M. FLANDIN (absent excusé), Mme TOURNIER BARNIER les Qs 6 et 8, M. BELHAJ la Q. 6, Mme REY-
DESCHAMPS la Q. 6, Mme ROULLE la Q. 6, M. DOUAIS les Qs 6 et 7, Mme VENTURINI la Q. 6, Mme PONCE-
CASANOVA la Q.7, M. CARRIERE la Q.7, Mme LACAMBRA les Qs 7 et 8, M. PLANTIER la Q.7, M. PIO
excepté la Q.7, Mme ORLAY MOUREAU la Q.8, M. RAINVILLE la Q.8
Secrétaire de séance
:
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance :
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
M. SAAS, M. DEBONDUE, M. BLANC
Directeurs Généraux Adjoi nts
Mme DARME ROCHE, Directrice Secrétariat Général
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
Mmes SEGOND, FOURNIER, M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
2
LrsrE DES oÉueÉRAnoNS
DU CONSEIL MUNIGIPAL
SEANCE DU 2510312025
L'an deux mille vingt-cinq le mardi 25 mars 2025 à dix-huit heures, le Conseil Municipal de la
Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes,
régulièrement convoqué le mercredi 19 mars 2025, sous la présidence de Monsieur Jean-
Paul FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 08 février 2025
ABSTENTIONS : Groupe << Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
N o TITRE DE LA QUESTION
Les Finances (NTIC, Adm. Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
00 Maintien d'adjoints dans leurs fonctions
1
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
GONTRE : Les progressistes, Nîmes Avenir
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes
Gitoyenne à Gauche
MAJORITE
-3-
002 Détermination du rang d'élection des nouveaux adjoints
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
ABSTENTIONS Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes Avenir
GONTRE : Les progressistes
Ne prend pas part au vote : Nîmes Citoyenne à Gauche
MAJORITE
003 Election de conseillers municipaux aux postes d'adioints
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Liste prooosée : < Choisissons Nîmes >
-M. PROUST Franck
-Mme TOURNIER BARNIER Christine
-Mme LACAMBRA Dominique
-Mme PONCE CASANOVA Corinne
-M. VALADE Daniel-Jean
-M. PROCIDA Thierry
-Mme LEBLOND Tiphaine
-M. PIO Christophe
-M. BELHAJ Halim
Ne prennent pas part au vote : Nîmes Gitoyenne à Gauche, Groupe des Elus du
Rassemblement National
Résultats du vote
Nombre de votants 46
Bulletins nuls 14
Bulletins blancs 0
Suffrages exprimés 32
Suite aux opérations de vote, à bulletin secret, par 32 voix, la liste <Choisissons
Nîmes>> composée de M. PROUST Franck, Mme TOURNIER BARNIER Christine,
Mme LACAMBRA Dominique, Mme PONCE CASANOVA Corinne, M. VALADE
Daniel-Jean, M. PROCIDA Thierry, Mme LEBLOND Tiphaine, M. PIO Christophe, M.
BELHAJ Halim sont élus adjoints à M. le Maire dans les postes d'adjoints vacants :
Premier Adjoint PROUST Franck
Deuxième Adjointe TOURNIER BARNIER Christine
Quatrième Adjointe LACAMBRA Dominique
4-
Sixième Adjointe PONCE CASANOVA Corinne
Huitième Adjoint VALADE Daniel-Jean
Douzième Adjoint PROCIDA Thierry
Seizième Adjointe LEBLOND Tiphaine
Dix-huitième Adjoint PIO Christophe
Vingt et unième Adjoint BELHAJ Halim
UNANIMITE
004 Désignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à la Commission d'Appel
d'Offres et Jurys de concours
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées à la Commission d'Appel d'Offres et jurys de concours.
Titulaires
Liste Liste 2 Liste 3
1
M. Frédéric ESCOJIDO M. Julien PLANTIER Mme Svlvette FAYET
Mme Monique BOISSIERE M. Pascal GOURDEL
Mme Dominique LACAMBRA
Mme MurielTHOMAS
Mme Mylène MOUTON
Suppléants
:
Liste Liste 2 Liste 3
1
M. Richard SCHIEVEN Mme Aurélie PROHIN M. Christian BASTID
Mme Christine TOURNIER Mme Véronique JOUVE
BARNIER SAMMUT
Mme Valentine WOLBER
Mme Chantal MAY
Mme Amélie GIBON
Ne prend pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National
5
Résultats du vote
TITULAIRES SUPPLEANTS
LISTE 1 32 voix LISTE 1 32 voix
LISTE 2 11 voix LISTE 2 11 voix
LISTE 3 8 voix LISTE 3 B voix
Conformément aux dispositions précitées et après avoir procédé aux opérations de
vote à bulletins secrets et selon la répartition proportionnelle au plus fort reste, sont
désignés pour siéger à la Commission d'Appel d'Offres et jurys de concours
Titulaires
-M. Frédéric ESCOJIDO
-Mme Monique BOISSIERE
-Mme Dominique LACAMBRA
-M. Julien PLANTIER
-Mme Sylvette FAYET
Suppléants
:
-M. Richard SCHIEVEN
-Mme Christine TOURNIER BARNIER
-Mme Valentine WOLBER
-Mme Aurélie PROHIN
-M. Christian BASTID
MAJORITE
005 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Régie personnalisée -
Carré d'art - Musée d'Art Contemporain
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées à la régie personnalisée Carré d'Art - Musée d'art
contemporain
:
Mme Tiphaine LEBLOND
Mme Corinne PONCE CASANOVA
Mme Sophie ROULLE
Mme Carole SOLANA
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National,
Nîmes Gitoyenne à Gauche
-6-
Résultats du vote
:
Mme Tiphaine LEBLOND 32
Mme Corinne PONCE CASANOVA 32
Mme Sophie ROULLE 12
Mme Carole SOLANA 12
Nombre de votants 48
Bulletins nuls 4
Nombres de suffraqes exprimés 44
Conformément aux dispositions précitées et après avoir procédé aux opérations de
vote à bulletins secrets, sont désignés pour siéger à la régie personnalisée Carré d'Art
- Musée d'art contemporain
:
Mme Tiphaine LEBLOND
Mme Corinne PONCE CASANOVA
MAJORITE
006 Désignation des représentants de la Ville de Nîmes au sein de la Société Publique
Locale Culture et Patrimoine
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées
:
Mme Christine TOURNIER BARNIER
M. Halim BELHAJ
Mme Géraldine REY DESCHAMPS
Mme Sophie ROULLE
M. Xavier DOUAIS
Mme Pascale VENTURINI
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes
Gitoyenne à Gauche
Les candidats proposés quittent la salle et ne participent pas au vote
Résultats du vote
:
Mme Christine TOURNIER BARNIER 29 voix
M. Halim BELHAJ 29 voix
Mme Géraldine REY DESCHAMPS 29 voix
Mme Sophie ROULLE B voix
M. Xavier DOUAIS 8 voix
Mme Pascale VENTURINI 8 voix
7
Nombre de votants 40
Bulletins nuls 3
Nombre de suffrages exprimés 37
Conformément aux dispositions précitées et après avoir procédé aux opérations de
vote à bulletins secrets, sont désignés
:
Mme Christine TOURNIER BARNIER
M. Halim BELHAJ
Mme Géraldine REY DESCHAMPS
MAJORITE
007 Désignation des membres du Conseil municipal pour siéger à la Société Publique
Locale AGATE
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées à la Société publique locale AGATE
:
Mme Corinne PONCE CASANOVA
M. Emmanuel CARRIERE
Mme Dominique LACAMBRA
M. Julien PLANTIER
M. Xavier DOUAIS
M. Olivier BONNÉ
Candidatures proposées à I'assemblée générale
:
M. Christophe PIO
M. Xavier DOUAIS
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes
Citoyenne à Gauche
Les candidats proposés quittent la salle et ne participent pas au vote, Mme Dolorès
ORLAY MOUREAU mandataire de M. Olivier BONNE ne participe pas au vote
Résultats du vote
:
CONSEI L D'ADMINISTRATION ASSEMBLEE GENERALE
Mme Corinne PONCE 28 voix M. Christophe PIO 28 voix
CASANOVA
I
M. Emmanuel CARRIERE 28 voix M. Xavier DOUAIS voix
Mme Dominique LACAMBRA 28 voix
M. Julien PLANTIER 8 voix
I
M. Xavier DOUAIS voix
M. Olivier BONNE 8 voix
8-
Nombre de votants 39
Bulletins nuls 3
Nombre de suffraqes exprimés 36
Conformément aux dispositions précitées et après avoir procédé aux opérations de
vote à bulletins secrets, sont désignés pour siéger à la Société publique locale
AGATE
:
Mme Corinne PONCE CASANOVA
M. Emmanuel CARRIERE
Mme Dominique LACAMBRA
Pour siéger à l'assemblées générale
:
M. Christophe PIO
MAJORITE
008 rDésignation des membres du Conseil Municipal pour siéger à la Société
d'Aménagement du Territoire
,
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
Candidatures proposées à la Société d'Aménagement du Territoire
Mme Dominique LACAMBRA
Mme Christine TOURNIER BARNIER
Mme Dolorès ORLAY MOUREAU
M. Nicolas RAINVILLE
Candidature proposée à la commission d'appel d'offres en tant que suppléant
:
Mme Christine TOURNIER BARNIER
Ne prennent pas part au vote : Groupe des Elus du Rassemblement National, Nîmes
Citoyenne à Gauche
Les candidats proposés quittent la salle et ne participent pas au vote
Résultats du vote
:
cAo
CONSEI L D'ADMINISTRATION
Mme Dominique 30 voix Mme Christine TOURNIER 30
LACAMBRA BARNIER VOIX
Mme Christine TOURNIER 30 voix
BARNIER
Mme Dolorès ORLAY 8 voix
MOUREAU
I
M. Nicolas RAINVILLE voix
-9-
Nombre de votants 41
Bulletins nuls 3
Nombre de suffraqes exprimés 38
Conformément aux dispositions précitées et après avoir procédé aux opérations de
vote à bulletins secrets, sont désignés pour siéger à la Société d'Aménagement du
Territoire:
- Mme Dominique LACAMBRA
- Mme Christine TOURNIER BARNIER
Et à la commission d'appel d'offres en tant que suppléant
:
-Mme Christine TOURNIER BARNIER
MAJORITE
-
009 Gommunication du rapport de la Chambre régionale des Gomptes Occitanie
concernant le soutien public à la corrida
RAPPORTEUR : Monsieur Pastor Frédéric
LE CONSEIL MUNICIPAL PREND ACTE DU RAPPORT
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal
du 25 mars 2025 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST A 19 heures 10
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