Liste des délibérations de la séance du 25 mai 2024 (PDF, 487 ko)

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NIMES
CONSEIL MUNICIPAL
LrsrE DES oÉlreÉRAroN DE LA Énrucr
DU 2510512024
No d'ordre :2024-03
-1-
LrsrE DES oÉlreÉRAnoNs
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉRuce ou zslostzoz+
Présents
:
M. FOURNIER jusqu'à la Q,42: Maire;
M. PLANTIER excepté la Q. 16, Mme ROULLE, M. COURDIL excepté de les Qs 16 et 32, Mme VENTURINI
excepté les Qs. 16 et 21, Mme WOLBER, Mme ORLAY-MOUREAU, Mme GARDEUR BANCEL, M. DOUAIS,
Mme BOURGADE, Mme BARBUSSE, M. SCHIEVEN excepté la Q. 32, M. GOURDEL excepté la Q. 16, Mme
DE GIRARDI excepté les Qs 28 à 32 inclus, M. TIBERINO, Mme MAY excepté la Q. 16, Mme SOLANA excepté
la Q. 32, M. PASTOR excepté la Q. 16, M. RAINVILLE, M. CARRIERE excepté de la Q.21 à la Q. 42, Mme
MOUTON, M. BONNÉ, M. ESCOJIDO :Adjoints;
Mme BOISSIERE, Mme JEHANNO, M. VALADE excepté les Qs 20 à 22 et la Q. 33, M. ANGELRAS, M.
PROUST, Mme REY-DESCHAMPS, Mme THOMAS, M. CAMPELLO, Mme JOUVE-SAMMUT, M. PlO, Mme
PROHIN, Mme GIBON, M. BELHAJ, Mme CHELVI-SENDIN excepté la Q. 32, Mme LEBLOND, Mme FAYET, M.
BASTID, Mme MENUT excepté la Q. 33, Mme GIACOMETTI, M. FERRIER, M. BOUGET excepté la Q. 33, M.
LACHAUD, Mme GUERIN-GRAIL, M. PROCIDA excepté les Qs 4 à 19 inclus, M. BERKANI, M. JACOB, Mme
GARDET, Mme LACAMBRA : Gonseillers Municipaux;
Absents excusés
:
ffiRNlER(donnepouvoiràMmeRoULLE),MmeBERNEDE(donnepouvoiràMme
GIACOMETTI), Mme ROUVERAND (donne pouvoir à M. LACHAUD), Mme PONCE-CASANOVA (donne pouvoir
à Mme GUERIN-GRAIL), M. DETREZ (donne pouvoir à M. FERRIER), Mme BRITO-DE-SOUSA (donne pouvoir
à Mme GARDET), M. CARRIERE (donne pouvoir à M. TIBERINO) de laQ.21à la Q. 42 inclus,
M. FOURNIER à partir de la Q. 43, M. COURDIL les Q.16 et 32, M. PROCIDA les Qs 4 à 19 inclus, M. PASïOR
la Q. 16, M. GOURDEL la Q. 16, Mme VENTURI les Qs 16 e|21, M. PLANTIER la Q. 16, Mme MAY la Q. 16, M.
VALADE les Qs 20 à22 et la Q. 33, Mme DE GIRARDI les Qs 28 à32 inclus, Mme CHELVI SENDIN la Q. 32,
Mme SOLANA la Q. 32, M. SCHIEVEN la Q. 32, M. BOUGET la Q. 33, Mme MENUT la Q.33
M. TAULELLE (absent excusé), M. FLANDIN (absent excusé)
Secrétaire de séance
:
Mme LEBLOND Tiphaine
Assistaient à la séance
:
M. ROGER, Directeur de Cabinet du Maire
M. VUINEE, Chef de Cabinet du Maire
M. MADALLE, Directeur Général des Services
M. WOZNIAK, Directeur Général des Services Techniques
Mme MOUNIS, M. DEBONDUE
Directeurs Généraux Adjoints
M. AGNEL, Chef du Service des Assemblées
MMES SEGOND, FOURNIER et M. CLERMONTOIS - Service des Assemblées
-2-
LrsrE DES oÉLreÉnnno NS
DU CONSEIL MUNICIPAL
sÉnruce DU 25los t2024
L'an deux mille vingt-quatre le samedi 25 mai 2024 à huit heures, le Conseil Municipal de la
Ville de Nîmes s'est réuni dans la salle du Conseil Municipal à I'hôtel de Ville de Nîmes,
régulièrement convoqué le vendredi 17 mai 2024, sous la présidence de Monsieur Jean-Paul
FOURNIER, Maire.
LE CONSEIL MUNICIPAL a délibéré sur les questions suivantes
:
ORDRE DU JOUR
Approbation de la liste des délibérations de la séance du samedi 06 avril 2024
ABSTENTIONS : Groupe < Les Elus du Rassemblement National >
ADOPTE A L' UNANIMITE
N" TITRE DE LA QUESTION
L'Education ef Les Sporfs
001 Dénomination "Stade Jean-Pierre ADAMS" pour le stade de football situé 102 rue
Mascard 30900 Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Fournier Jean-Paul
UNANIMITE
002 Conventions d'occupation du domaine public et d'utilisation du complexe sportif <
Stade de t'Assomption
>>
RAPPORTEUR : Monsieur Rainville Nicolas
UNANIMITE
-3-
003 Reconduction d'une bourse municipale d'aide financière pour des étudiants nimois
RAPPORTEUR : Monsieur Escojido Frédéric
UNANIMITE
L'Urbanisme et Les Aménagements urbains
004 Site Patrimonial Remarquable : Projet de révision du Plan de Sauvegarde et Mise en
- - -
Valeur (PSMV) objectifs poursuivis modalités de concertation demande de
'
délégation de maîtrise d'ouvrage Signature de la convention financière cadre entre
I'Etat et la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Rey-Deschamps Géraldine
UNANIMITE
005 Quartier Pissevin -Valdegour - Avis sur la demande d'Un TOIT POUR TOUS
d'autorisation de démolir la Résidence Le Gastor, sis 1, 3, 5, impasse Utrillo, à Nîmes.
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
006 Extension du périmètre de I'autorisation préalable de mise en location actuellement en
vigueur sur le secteur de I'ORCOD-IN Pissevin de la Ville de Nîmes aux 4 copropriétés
de la galerie Richard Wagner et instauration de la visite technique obligatoire
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
UNANIMITE
007 Approbation et signature du projet de charte d'attribution des logements locatifs dans
le parc géré par la SPL AGATE sur les copropriétés de la Galerie Richard Wagner à
Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Bonné Olivier
ABSTENTIONS : Groupe des Elus du Rassemblement National
UNANIMITE
-4-
I
Cession à la SPL Agate du bien cadastré section KL no 497 sis Marché Gare à Nîmes -
,Concession d'aménagement SPL Agate - Requalification du Marché Gare
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
Cession de la parcelle DA no31 sis Place Michel Bully au profit de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
010 Cession de la parcelle KR n'451 sis 131, Avenue Docteur Fleming, au profit de Nîmes
Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
011 Cession d'une emprise issue de la parcelle HP no487 sis 250, avenue Robert Bompard,
au profit de Nîmes Métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
-
01 2 Modification de la délibération N"2022-01-037 Désaffectation et déclassement -
Gession des biens, sis 2 et 4 rue de I'Hôtel de Ville cadastrés EY no512 et EY no511
pour partie - Division en volumes
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
013 Désaffectation, déclassement et cession d'une emprise d'environ 230 m2 environ sise
Chemin Du Grand bois / Du Pont de la République à NIMES, au profit de Monsieur
Olivier LAMBERT
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
l
5
I
014 Désaffectation, déclassement et cession de deux emprises, d'une superficie totale
d'environ 800m2, issues de la parcelle cadastré ER no454, au profit de la SA
L'lmmobilière LEROY MERLIN France
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
015 Approbation et signature de I'avenant N"l à la convention opérationnelle - Quartier
Richelieu N"0825GA2022 entre L'Etablissement Public Foncier d'Occitanie et la Ville de
Nîmes
RAPPORTEUR : Monsieur Plantier Julien
UNANIMITE
016 ZAC de la Gare Centrale Approbation de I'avenant n"9 à la Goncession
d'aménagement Ville/SAT
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
Mesdames Pascale VENTURINI, Ghantal MAY et Messieurs Julien PLANTIER, François
COURDIL, Frédéric PASTOR, Pascal GOURDEL quittent la salle et ne participent pas
au vote
UNANIMITE
017 ZAC Marche Gare / Projet Dossier de réalisation : Approbation du projet de Programme
des Equipements Publics (PEP) de I'opération
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
018 Avenants aux contrats des parcs de stationnement gérés par INDIGO
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
UNANIMITE
6
01 I Plan de mobilité (PDM) de Nîmes Métropole - Avis du Gonseil Municipal sur le projet
RAPPORTEUR : Madame De Girardi Claude
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
L'Environnement et La Sécurité
020 Attribution d'une subvention à I'association CIDFF (Centre d'lnformation sur les Droits
des Femmes et des familles) chargée de la lutte contre les violences faites aux femmes
et l'aide aux personnes vulnérables
RAPPORTEUR : Madame Mouton Mylène
M. Daniel-Jean VALADE quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
021 Attribution d'une subvention à I'association Maison de la Nature et de I'Environnement
(MNE-RENE 30) labellisée CPIE du Gard (Gentre Permanent d'lnitiatives pour
l'Environnement du Gard) pour la coordination d'animations durant la Semaine du
développement durable de la Ville de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame May Chantal
Mme Pascale VENTURINI quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
La Culture, Les Fesfivités et La Jeunesse
022 Attribution de subventions aux Associations Gulturelles Nîmoises 2024
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
M. Daniel-Jean VALADE quitte la salle et ne participe pas au vote
UNANIMITE
7
023 Gonvention de dépôt-vente à la boutique du Musée des beaux-arts d'une monographie
de Neila Gzermak lchti < Repos à nos magiques dans le cadre de la première édition
>>
de la Contemporaine de Nîmes
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
024 3 conventions de cession de droits à titre gratuit
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
025 Convention d'objectifs et de moyens pluriannuelle pour I'adhésion au réseau des
Musées d'Occitanie entre la Ville de Nîmes pour ses Musées municipaux, la Régie
Autonome Carré d'art pour Ie Musée d'art contemporain, et I'Association Occitanie
Musées
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
026 Convention de coopération entre la Ville de Nîmes et I'Ecole Nationale Supérieure
d'Architecture de Strasbourg
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
027 Convention de partenariat entre la Ville de Nîmes et la Communauté d'Agglomération
de Nîmes Métropole pour la première édition de la "Gontemporaine de Nîmes"
RAPPORTEUR : Madame Roulle Sophie
UNANIMITE
028 Mise en place du règlement des frais de scolarité au Conservatoire à Rayonnement
départemental (CRD) par paiement avec facturation en trois fois et mise à jour du
règlement intérieur
RAPPORTEUR : Monsieur Valade Daniel-Jean
UNANIMITE
-8-
029 Convention d'application du contrat de concession de service public relatif à
I'exploitation touristique et culturelle des Arènes, de la Maison Garrée et de la Tour
Magne, pour I'organisation dans les Arènes d'un spectacle son et lumière << La
Légende des Jardins D en août2024
RAPPORTEUR : Madame Bourgade Mary
UNANIMITE
030 Attribution d'une subvention à I'association Une salle sous les étoiles
RAPPORTEUR : Monsieur Campello Jean-Marc
UNANIMITE
031 Attribution d'une subvention au profit de I'association FEMAG, æuvrant au service de
la promotion des musiques actuelles
RAPPORTEUR : Madame Leblond Tiphaine
UNANIMITE
L'Action Sociale ef Les Quartiers
032 Attribution d'une subvention au Point lnformation Médiation Multi Services de NIMES
(PIMMS) dans le cadre de la politique de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
Mesdames Maud CHELVI SENDIN, Crole SOLANA et Messieurs Richard SCHIEVEN et
François COURDIL quittent la salle et ne participent pas au vote
UNANIMITE
033 Attribution de subventions aux associations dans le cadre de la Politique de la Ville
RAPPORTEUR : Monsieur Courdil François
Madame Sophie ROULLE mandataire de Madame Christine TOURNEIR BARNIER et
Monsieur Bruno FERRIER mandataire de Monsieur Pierre-Edouard DETREZ ne
participent pas au vote
-9-
Madame Josette MENUT et Messieurs Daniel-Jean VALADE, Vincent BOUGET quittent
la salle et ne participent pas au vote l
UNANIMITE
l
Les Finances (NTIC, Adm, Générale, Personnel, Commerce, Foires et Marchés)
034 Actualisation des tarifs de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure (TLPE) à compter
du 1er janvier 2025
RAPPORTEUR : Madame Wolber Valentine
UNANIMITE
035 'Renouvellement de la convention entre la Ville de Nîmes et I'Association Centre de
Prévention et de Gitoyenneté Jeunesse de la Police Nationale du Gard pour la mise à
disposition de fonctionnaires territoriaux
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
036 Avantages en nature attribués aux agents occupant des emplois de direction et de
cabinet - Véhicules de fonction
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
037 Revalorisation de l'autorisation de programme du complexe sportif du Mas des
Vignoles
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
038 Reversement d'une fraction de la taxe d'aménagement à Nîmes métropole
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
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I
039 Approbation du Gompte de Gestion 2023 - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
040 Approbation du Gompte de Gestion 2023 - Budget Annexe Programme CADEREAU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
041 Approbation du Compte de Gestion 2023 - Budget Annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
Pour les questions 42 à 45, Monsieur Jean-Paul FOURNIER propose Julien
PLANTIER comme Président de séance. L'Assemblée accepte à I'unanimité.
Monsieur Jean-Paul FOURNIER quitte la salle et ne participe pas au vote.
042 Approbation du Gompte Administratil2023 - Budget Principal
RI\PPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche, Les progressistes
CONTRE : Groupe des EIus du Rassemblement National
MAJORITE
043 Approbation du Compte Administrafif 2023 - Budget annexe Programme CADEREAU
R^APPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
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044 Approbation du Compte Administrafif 2023 - Budget annexe ANRU
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
UNANIMITE
045 Affectation du résultat du Compte Administratil202S - Budget Principal
RAPPORTEUR : Monsieur Gourdel Pascal
ABSTENTIONS : Nîmes Citoyenne à Gauche
UNANIMITE
lnformation aux élus des décisions prises dans le cadre de I'article
L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
Les actes ci-dessus listés seront publiés au Registre des délibérations du Conseil municipal
du 25 mai 2024 et sur le site internet de la ville
LA SÉANCE EST LEVÉE À gHSS
-12-