CM

31 mars 2025

Nivillac 16 délibérations

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Environnement

1

Transport & Mobilité

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Délibérations (16)

Finances & Budget 12 délibérations
2025

Affectation du résultat — Budget Parc Locatif

2025

Budget primitif — Parc Locatif Social

2025

Budget primitif Résidence autonomie

2025

Budget primitif CCAS

2025

Affectation du résultat — Budget Parc Locatif

2025

Affectation du résultat — Budget résidence autonomie

2025

Travaux de mise aux normes sécuritaires du Multi-accueil - Demande de subvention auprès de la CAF

2025

Budget primitif principal 2025 Affectation du résultat

2025

Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2025

2025

Fiscalité Vote des taux des impôts directs locaux

2025

Budget annexe assainissement 2025 Affectation du résultat

2025

Budget annexe supérette 2025 Affectation du résultat

Environnement 2 délibérations
2025

Travaux de rénovation de léclairage Programme exceptionnel Rénovation de 3 luminaires poteau béton

2025

MORBIHAN ENERGIES Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux déclairage public

Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Proposition daccord pour ladhésion de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne au syndicat mixte Bretagne Mobilités

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

MORBIHAN ENERGIES Travaux de rénovation de léclairage du terrain dentraînement

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