Conseil municipal du 2025-03-31

Nivillac 31 mars 2025 16 délibérations
Document source

16

délibérations

12

Finances & Budget

2

Environnement

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

16 délibérations - Affectation du résultat-Budget Parc Locatif - Budget primitif - Parc Locatif Social - Budget primitif Résidence autonomie - Budget primitif CCAS - Affectation du résultat-Budget Parc Locatif - Affectation du résultat-Budget résidence autonomie - Proposition daccord pour l'adhésion de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne au syndicat mixte Bretagne Mobilités - Travaux de mise aux normes sécuritaires du Multi-accueil - Demande de subvention auprès de la CAF - Budget primitif principal 2025 Affectation du résultat - Travaux de rénovation de léclairage Programme exceptionnel Rénovation de 3 luminaires poteau béton - MORBIHAN ENERGIES Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux déc - MORBIHAN ENERGIES Travaux de rénovation de léclairage du terrain dentraînement - Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2025 - Fiscalité Vote des taux des impôts directs locaux - Budget annexe assainissement 2025 Affectation du résultat - Budget annexe supérette 2025 Affectation du résultat

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 12 délibérations
2025

Affectation du résultat — Budget Parc Locatif

2025

Budget primitif — Parc Locatif Social

2025

Budget primitif Résidence autonomie

2025

Budget primitif CCAS

2025

Affectation du résultat — Budget Parc Locatif

2025

Affectation du résultat — Budget résidence autonomie

2025

Travaux de mise aux normes sécuritaires du Multi-accueil - Demande de subvention auprès de la CAF

2025

Budget primitif principal 2025 Affectation du résultat

2025

Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2025

2025

Fiscalité Vote des taux des impôts directs locaux

2025

Budget annexe assainissement 2025 Affectation du résultat

2025

Budget annexe supérette 2025 Affectation du résultat

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Travaux de rénovation de léclairage Programme exceptionnel Rénovation de 3 luminaires poteau béton

2025

MORBIHAN ENERGIES Convention de financement et de réalisation de la géodétection et du géoréférencement des réseaux déclairage public

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025

Proposition daccord pour l'adhésion de la Communauté de Communes Arc Sud Bretagne au syndicat mixte Bretagne Mobilités

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

MORBIHAN ENERGIES Travaux de rénovation de léclairage du terrain dentraînement

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