Conseil municipal du 2025-05-19

Nivillac 19 mai 2025 15 délibérations
Document source

15

délibérations

8

Finances & Budget

4

Autres decisions

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi » - EAU DU MORBIHAN - Transfert de la compétence assainissement collectif - ARC SUD BRETAGNE - Accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026 - ARC SUD BRETAGNE Avis sur le projet de révision du SCoT dARC SUD BRETAGNE - Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi » - ARC SUD BRETAGNE - Délégation au maire pour la signature des conventions types de rejet des eaux usées traitées issues d - Tarifs de lécole de musique pour lannée 2025-2026 et règlement intérieur - Tarifs des spectacles Saison culturelle 2025/2026 - Vote des subventions communales 2025 et de la subvention au CCAS et à lADMR - Dispositif « Argent de poche » - Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2025 - Indemnité des piégeurs de ragondins - Subvention scolaire 2025 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires) - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2025 - Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant lécole Saint-Michel

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2025

Tarifs de lécole de musique pour lannée 2025-2026 et règlement intérieur

2025

Tarifs des spectacles Saison culturelle 2025/2026

2025

Vote des subventions communales 2025 et de la subvention au CCAS et à lADMR

2025

Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2025

2025

Indemnité des piégeurs de ragondins

2025

Subvention scolaire 2025 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)

2025

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2025

2025

Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant lécole Saint-Michel

📄 Autres decisions 4 délibérations
2025

Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi »

2025

ARC SUD BRETAGNE — Accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026

2025

ARC SUD BRETAGNE Avis sur le projet de révision du SCoT dARC SUD BRETAGNE

2025

Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi »

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

EAU DU MORBIHAN — Transfert de la compétence assainissement collectif

2025

ARC SUD BRETAGNE — Délégation au maire pour la signature des conventions types de rejet des eaux usées traitées issues dun ANC vers un réseau pluvial

👥 Ressources humaines 1 délibération
2025

Dispositif « Argent de poche »

WEB megalis:2025:20602:2025-05-19
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