19 mai 2025
15
délibérations
8
Finances & Budget
4
Autres decisions
2
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (15)
Tarifs de l'école de musique pour l'année 2025-2026 et règlement intérieur
Tarifs des spectacles Saison culturelle 2025/2026
Vote des subventions communales 2025 et de la subvention au CCAS et à lADMR
Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2025
Indemnité des piégeurs de ragondins
Subvention scolaire 2025 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)
Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2025
Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant l'école Saint-Michel
Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi »
ARC SUD BRETAGNE — Accord local sur la répartition des sièges au sein du Conseil Communautaire à compter de 2026
ARC SUD BRETAGNE Avis sur le projet de révision du SCoT dARC SUD BRETAGNE
Renouvellement du Projet Educatif De Territoire (PEDT) 2025-2030 incluant le « Plan Mercredi »
EAU DU MORBIHAN — Transfert de la compétence assainissement collectif
ARC SUD BRETAGNE — Délégation au maire pour la signature des conventions types de rejet des eaux usées traitées issues d'un ANC vers un réseau pluvial
Dispositif « Argent de poche »
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