Conseil municipal du 2024-10-28
13
délibérations
6
Ressources humaines
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Mise en place du règlement de formation
Compte personnel de Formation
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression dun emploi dadjoint danimation et création dun emploi dadjoint danimation principal de 2ème classe
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Suppression dun emploi dadjoint administratif et création dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe
Horaires déclairage Public
MORBIHAN ENERGIES Rapport dactivités 2023
ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
ARC SUD BRETAGNE Rapport dactivités des services 2023
Fixation de la prime de fin dannée 2024
Cimetière communal du Bourg de Nivillac Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Démission dune conseillère municipale
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