28 octobre 2024
13
délibérations
6
Ressources humaines
4
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Mise en place du règlement de formation
Compte personnel de Formation
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression d'un emploi dadjoint d'animation et création d'un emploi dadjoint d'animation principal de 2ème classe
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
Suppression d'un emploi dadjoint administratif et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe
Horaires déclairage Public
MORBIHAN ENERGIES Rapport d'activités 2023
ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
ARC SUD BRETAGNE Rapport d'activités des services 2023
Fixation de la prime de fin dannée 2024
Cimetière communal du Bourg de Nivillac Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Démission d'une conseillère municipale
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