10 décembre 2024
25
délibérations
9
Autres decisions
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Mise en place d'un s'éjour de ski intercommunal du 8 au 15 février 2025 74 260 L'ES GETS Groupe Ado/C'ollégiens
Place des genêts Vente du lot n° 1
Autorisations spéciales dabsence
Modalités de remboursement des frais professionnels
Temps de travail au sein de la collectivité
Adoption du règlement intérieur de la collectivité
Fixation de la Participation à lAssainissement Collectif (PAC) pour 2025
D'urées d'amortissement
FDGDON Convention multi — services Années 2025 à 2027
Budgets 2025 : autorisation dengager des dépenses d'investissement dans la limite de 25 % des montants votés pour l'année 2024 avant le vote des budgets primitifs 2025
Fixation des divers tarifs municipaux pour l'année 2025
Budget annexe supérette : subvention déquilibre
Fixation des contre — valeurs au titre de la redevance pour la performance des systèmes d'assainissement collectif
Fixation de la surtaxe assainissement collectif pour 2025
Budgets 2025 : autorisation dengager des dépenses d'investissement dans la limite de 25 % des montants votés pour l'année 2024 avant le vote des budgets primitifs 2025
Demande de subvention exceptionnelle Aide à la création d'une association - La Ressourcerie S'ud Vilaine
Budget principal — Admissions en non-valeur
C'onstitution d'une s'ervitude avec GrDF Parcelles cadastrées YV n° 974.975 et 976 Place des genêts
Instauration de lindemnité horaire pour travaux supplémentaires
Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) — Délibération portant autorisation de signature de la convention générale d'utilisation des missions facultatives du CDG 56
Travaux d'extension du réseau deaux usées sur le secteur de la Bonne Façon
Filière de la police municipale Indemnité spéciale de fonction et d'engagement pour les agents
Assurances de la collectivité (IARD) et Risques Statutaires Attribution du marché
C'oordination Enfance J'eunesse S'ignature de la convention territoriale globale 2025/2029 dans le c'adre du projet social de territoire
Réhabilitation / Extension du Complexe sportif de la Croix Jacques Attribution du contrat de maîtrise duvre
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