Conseil municipal du 2024-04-15

Nivillac 15 avril 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2024 - Vacations funéraires - Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) Renouvellement de la Convention dagent chargé dune fonction dinspection santé-sé - Règlement dattribution des subventions communales aux associations Avenant n° 1 - Renouvellement du dispositif Argent de poche - Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024 - Indemnité des piégeurs de ragondins - Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires) - Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2024 - Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant lécole Saint-Michel

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Délibérations (10)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
2024

Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2024

2024

Règlement dattribution des subventions communales aux associations Avenant n° 1

2024

Renouvellement du dispositif Argent de poche

2024

Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024

2024

Indemnité des piégeurs de ragondins

2024

Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)

2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2024

2024

Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant lécole Saint-Michel

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Vacations funéraires

2024

Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) Renouvellement de la Convention dagent chargé dune fonction dinspection santé-sécurité au travail (ACFI)

WEB megalis:2024:20602:2024-04-15
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