CM

15 avril 2024

Nivillac 10 délibérations

10

délibérations

8

Finances & Budget

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Finances & Budget 8 délibérations
2024

Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2024

2024

Règlement dattribution des subventions communales aux associations Avenant n° 1

2024

Renouvellement du dispositif Argent de poche

2024

Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024

2024

Indemnité des piégeurs de ragondins

2024

Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)

2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2024

2024

Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant l'école Saint-Michel

Ressources humaines 2 délibérations
2024

Vacations funéraires

2024

Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) Renouvellement de la Convention dagent chargé d'une fonction dinspection santé-sécurité au travail (ACFI)

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