25 mars 2024
8
délibérations
5
Finances & Budget
1
Enfance & Jeunesse
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Fiscalité — Vote des taux des impôts directs locaux
Budget annexe assainissement 2024 — Affectation du résultat
Budget annexe supérette — Affectation du résultat
Budget primitif principal 2024 — Affectation du résultat
Ouverture d'un compte à terme rémunéré auprès de l'Etat de 1 207 000 pour une durée de 12 mois
Organisation Temps Scolaire écoles publiques maternelles et élémentaires Andrée CHEDID Rentrée scolaire septembre 2024
Golfe du Morbihan Vannes Agglomération Application droit des sols Instruction dossiers denseigne Evolution Convention tripartite Communauté de Communes et Commune
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
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