Conseil municipal du 2024-10-28
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Ressources humaines
1
Environnement
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (13)
Horaires déclairage Public
Fixation de la prime de fin dannée 2024
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
MORBIHAN ENERGIES Rapport dactivités 2023
ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
ARC SUD BRETAGNE Rapport dactivités des services 2023
Mise en place du règlement de formation
Compte personnel de Formation
Suppression dun emploi dadjoint administratif et création dun emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression dun emploi dadjoint danimation et création dun emploi dadjoint danimation principal de 2ème classe
Cimetière communal du Bourg de Nivillac Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Démission dune conseillère municipale
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