28 octobre 2024
13
délibérations
6
Autres decisions
3
Ressources humaines
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (13)
Horaires déclairage Public
Fixation de la prime de fin dannée 2024
Fixation des taux de promotion pour les avancements de grade
MORBIHAN ENERGIES Rapport d'activités 2023
ARC SUD BRETAGNE Service Public DAssainissement Non Collectif (SPANC) Rapport 2023 sur le prix et la qualité du service
ARC SUD BRETAGNE Rapport d'activités des services 2023
Mise en place du règlement de formation
Compte personnel de Formation
Suppression d'un emploi dadjoint administratif et création d'un emploi dadjoint administratif principal de 2ème classe
Mise à jour du tableau des effectifs
Suppression d'un emploi dadjoint d'animation et création d'un emploi dadjoint d'animation principal de 2ème classe
Cimetière communal du Bourg de Nivillac Procédure de régularisation, avant reprise, des sépultures sans concession relevant du régime du terrain commun
Démission d'une conseillère municipale
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