CM

15 avril 2024

Nivillac 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Éducation

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
2024

Vacations funéraires

2024

Renouvellement du dispositif Argent de poche

2024

Indemnité de gardiennage des églises communales pour 2024

2024

Indemnité des piégeurs de ragondins

Finances & Budget 3 délibérations
2024

Fixation des tarifs des séjours courts (mini-camps) de lété 2024

2024

Règlement dattribution des subventions communales aux associations Avenant n° 1

2024

Subvention scolaire 2024 (fournitures, arbre de Noël et activités extra-scolaires)

Éducation 2 délibérations
2024

Participation aux frais de fonctionnement des écoles privées et à lenseignement musical pour 2024

2024

Participation aux frais de restauration des élèves fréquentant l'école Saint-Michel

Social & Santé 1 délibération
2024

Centre de Gestion du Morbihan (CDG 56) Renouvellement de la Convention dagent chargé d'une fonction dinspection santé-sécurité au travail (ACFI)

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