CM

24 novembre 2025

Noé 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Transport & Mobilité

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Finances & Budget 2 délibérations

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire choix de la labellisation et de la participation au financement du risque santé

Finances — Décision modificative n°1 du budget de la Commune Sections de fonctionnement et d'investissement

Culture & Patrimoine 2 délibérations

Domaine et patrimoine — Déclassement et vente d'un ancien chemin rural

Domaine et patrimoine — Définition des caractéristiques principales de l'opération d'aménagement et lancement de la procédure de désignation d'un aménageur

Transport & Mobilité 1 délibération

Intercommunalité — Convention de mise à disposition du minibus à BPLC (Bretagne porte de Loire Communauté)

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