CM

24 novembre 2025

Noé 5 délibérations

5

délibérations

2

Finances & Budget

2

Culture & Patrimoine

1

Transport & Mobilité

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Intercommunalité - Convention de mise à disposition du minibus à BPLC (Bretagne porte de Loire Communauté). - Domaine et patrimoine - Déclassement et vente dun ancien chemin rural. - Finances - Décision modificative n°1 du budget de la Commune Sections de fonctionnement et dinvestissement. - Ressources humaines - Protection sociale complémentaire choix de la labellisation et de la participation au financement - Domaine et patrimoine - Définition des caractéristiques principales de lopération daménagement et lancement de la procéd
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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2025112401

Ressources humaines — Protection sociale complémentaire choix de la labellisation et de la participation au financement du risque santé

2025112402

Finances — Décision modificative n°1 du budget de la Commune Sections de fonctionnement et d'investissement

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2025112403

Domaine et patrimoine — Déclassement et vente d'un ancien chemin rural

2025112404

Domaine et patrimoine — Définition des caractéristiques principales de lopération d'aménagement et lancement de la procédure de désignation d'un aménageur

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2025112405

Intercommunalité — Convention de mise à disposition du minibus à BPLC (Bretagne porte de Loire Communauté)

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