CM
20 octobre 2025
Noé
5 délibérations
5
délibérations
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
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Délibérations (5)
Finances & Budget
1 délibération
FINANCES — Subvention exceptionnelle
Culture & Patrimoine
1 délibération
D'OMAINE — Parc Eolien Branfeul avenant Convention pour l'utilisation des chemins et voies communales
Autres decisions
1 délibération
BPLC — Rapport d'activités 2024 Bretagne porte de Loire Communauté
Urbanisme & Travaux
1 délibération
ACQUISITION FONCIERE — Parcelle ZN 0133
Environnement
1 délibération
SMICTOM — Convention de groupement pour le plan de l'utte c'ontre les déchets abandonnés
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