CM
20 octobre 2025
Noé
5 délibérations
5
délibérations
1
Finances & Budget
1
Culture & Patrimoine
1
Autres decisions
Résumé
Synthèse
5 délibérations
- SMICTOM-Convention de groupement pour le plan de lutte contre les déchets abandonnés
- ACQUISITION FONCIERE-Parcelle ZN 0133
- BPLC - Rapport dactivités 2024 Bretagne porte de Loire Communauté
- DOMAINE-Parc Eolien Branfeul avenant Convention pour lutilisation des chemins et voies communales
- FINANCES - Subvention exceptionnelle
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Délibérations (5)
💶
Finances & Budget
1 délibération
2025102001
FINANCES — Subvention exceptionnelle
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
2025102002
D'OMAINE — Parc Eolien Branfeul avenant Convention pour l'utilisation d'es chemins et voies communales
📄
Autres decisions
1 délibération
2025102003
BPLC — Rapport d'activités 2024 Bretagne porte de Loire Communauté
🏗️
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2025102004
ACQUISITION FONCIERE — Parcelle ZN 0133
🌱
Environnement
1 délibération
2025102005
SMICTOM — Convention de groupement pour le plan de l'utte c'ontre l'es déchets abandonnés
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