CM

07/06/14

Nogent 19 délibérations

19

délibérations

5

Finances & Budget

4

Transport & Mobilité

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (19)

Finances & Budget 5 délibérations

Exercice 2010 — Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Arborescences

Exercice 2010 décision modificative n°2 — Budget général

Approbation du compte administratif — Exercice 2009 - Budget principal

Détermination du résultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal

Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 - Budget principal

Transport & Mobilité 4 délibérations

Approbation du compte administratif — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings

Détermination des résultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings

Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings

Demande de subvention auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (S'IGEIF) pour l'acquisition de vélos à assistance électrique

Ressources humaines 3 délibérations

Modification du tableau des effectifs

Création d'un emploi s'aisonnier au s'ein du service du stationnement payant pour la période estivale

Création d'emplois saisonniers pour la période estivale

Social & Santé 2 délibérations

Convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Présence

Convention de partenariat avec l'association Allo service famille

Enfance & Jeunesse 2 délibérations

Fixation du tarif dinscription pour un mini séjour

Approbation de lavenant n°2010 — 01 à la convention Alsh adolescents n°200700382 passée avec la caisse dallocations familiales du Val de Marne

Urbanisme & Travaux 1 délibération

Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Plan pour avis

Juridique 1 délibération

Acquisition d'un appartement situé rue de Fontenay dans la résidence Leclerc II

Autres decisions 1 délibération

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales

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