Conseil municipal du 07/06/14

Nogent 07/06/14 19 délibérations
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19

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
10/100

Approbation du compte administratif — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings

10/101

Détermination des résultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings

10/102

Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings

10/103

Exercice 2010 — Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Arborescences

10/104

Exercice 2010 décision modificative n°2 — Budget général

10/97

Approbation du compte administratif — Exercice 2009 - Budget principal

10/98

Détermination du résultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal

10/99

Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 - Budget principal

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
10/105

Demande de subvention auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (SIGEIF) pour l'acquisition de vélos à assistance électrique

10/106

Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Plan pour avis

👥 Ressources humaines 2 délibérations
10/109

Création d'un emploi saisonnier au sein du service du stationnement payant pour la période estivale

10/110

Création d'emplois saisonniers pour la période estivale

❤️ Social & Santé 2 délibérations
10/111

Convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Présence

10/112

Convention de partenariat avec l'association Allo service famille

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
10/113

Fixation du tarif d'inscription pour un mini séjour

10/114

Approbation de l'avenant n°2010 — 01 à la convention Alsh adolescents n°200700382 passée avec la caisse d'allocations familiales du Val de Marne

⚖️ Juridique 1 délibération
10/107

Acquisition d'un appartement situé rue de Fontenay dans la résidence Leclerc II

🌱 Environnement 1 délibération
10/108

Modification du tableau des effectifs

📄 Autres decisions 1 délibération
10/115

Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code général des collectivités territoriales

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