07/06/14
19
délibérations
5
Finances & Budget
4
Transport & Mobilité
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Exercice 2010 — Subvention exceptionnelle allouée en faveur de l'association Arborescences
Exercice 2010 décision modificative n°2 — Budget général
Approbation du compte administratif — Exercice 2009 - Budget principal
Détermination du résultat compte administratif - Exercice 2009 - Budget principal
Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 - Budget principal
Approbation du compte administratif — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
Détermination des résultats compte administratif 2009 budget annexe des parkings
Approbation du compte de gestion — Exercice 2009 – Budget annexe des parkings
Demande de subvention auprès du Syndicat intercommunal pour le gaz et l'électricité en Ile de France (S'IGEIF) pour l'acquisition de vélos à assistance électrique
Modification du tableau des effectifs
Création d'un emploi s'aisonnier au s'ein du service du stationnement payant pour la période estivale
Création d'emplois saisonniers pour la période estivale
Convention pluriannuelle de partenariat et d'objectifs avec l'association Nogent Présence
Convention de partenariat avec l'association Allo service famille
Fixation du tarif dinscription pour un mini séjour
Approbation de lavenant n°2010 — 01 à la convention Alsh adolescents n°200700382 passée avec la caisse dallocations familiales du Val de Marne
Plan de prévention des risques de mouvements de terrains différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols - Plan pour avis
Acquisition d'un appartement situé rue de Fontenay dans la résidence Leclerc II
Compte rendu des décisions prises par le Maire en vertu de l'article L 2122-22 du C'ode général des collectivités territoriales
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