15 décembre 2024

Désignation du.de la secrétaire de séance

Convention de mise à disposition de services entre la commune et Est Ensemble 2024-2026 – mis en ligne 8.07.24

Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

Désignation du.de la secrétaire de séance

Convention de mise à disposition de services entre la commune et Est Ensemble 2024-2026 – mis en ligne 8.07.24

Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Groupement de commandes Marché de fourniture et de gestion de périodiques papiers et électroniques

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Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Vœu pour la paix au Proche-Orient

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Prise en charge des frais inhérents à l'exécution d'un mandat spécial(2)

Vœu pour la paix au Proche-Orient

Fixation modalités cession d'espaces — manifestations organisées par la Ville

Exo. temp.3 ans part communale TF — logmts achevés avt le 1janv89 travaux économie Energie

Acquisition Lots 290 et 291 de la copropriété 12 rue Damoiselet – 13 rue de Béthisy

DELIB24_07_22V — acquisition à NLSH lots290 et 291 copro 12 rue Damoiselet

Fixation modalités cession d'espaces — manifestations organisées par la Ville

Exo. temp.3 ans part communale TF — logmts achevés avt le 1janv89 travaux économie Energie

Acquisition Lots 290 et 291 de la copropriété 12 rue Damoiselet – 13 rue de Béthisy

DELIB24_07_22V — acquisition à NLSH lots290 et 291 copro 12 rue Damoiselet

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Exo. temp.3 ans part communale TF — logmts achevés avt le 1janv89 travaux économie Energie

Acquisition Lots 290 et 291 de la copropriété 12 rue Damoiselet – 13 rue de Béthisy

DELIB24_07_22V — acquisition à NLSH lots290 et 291 copro 12 rue Damoiselet

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Exo. temp.3 ans part communale TF — logmts achevés avt le 1janv89 travaux économie Energie

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DELIB24_07_22V — acquisition à NLSH lots290 et 291 copro 12 rue Damoiselet

Attribution de la délégation de service public portant sur le stationnement

Convention Ville — A.N.T.A.I Forfait post-stationnement

Garantie SPL Bobigny — Noisy Emprunt dépenses stationnement réglementé

Attribution de la délégation de service public portant sur le stationnement

Convention Ville — A.N.T.A.I Forfait post-stationnement

Garantie SPL Bobigny — Noisy Emprunt dépenses stationnement réglementé

Attribution de la délégation de service public portant sur le stationnement

Convention Ville — A.N.T.A.I Forfait post-stationnement

Garantie SPL Bobigny — Noisy Emprunt dépenses stationnement réglementé

Attribution de la délégation de service public portant sur le stationnement

Convention Ville — A.N.T.A.I Forfait post-stationnement

Garantie SPL Bobigny — Noisy Emprunt dépenses stationnement réglementé

Attribution de la délégation de service public portant sur le stationnement

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Garantie SPL Bobigny — Noisy Emprunt dépenses stationnement réglementé

Garantie d'emprunt au profit de LOGIREP

Convention attributive de subvention 2024 – Dotation politique de la ville

Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

Garantie d'emprunt au profit de LOGIREP

Convention attributive de subvention 2024 – Dotation politique de la ville

Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

Garantie d'emprunt au profit de LOGIREP

Convention attributive de subvention 2024 – Dotation politique de la ville

Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

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Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

Garantie d'emprunt au profit de LOGIREP

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Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

Garantie d'emprunt au profit de LOGIREP

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Convention attributive de subvention 2024 – Dotation politique de la ville

Approbation de la convention de partenariat et de financement chantiers

Territoire Engagé Climat Air Energie

Groupemen conventions d'occupation — Projet de solarisation métropolitain

Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

Groupemen conventions d'occupation — Projet de solarisation métropolitain

Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

Groupemen conventions d'occupation — Projet de solarisation métropolitain

Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

Groupemen conventions d'occupation — Projet de solarisation métropolitain

Mise à jour du tableau des effectifs

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Mise à jour du tableau des effectifs

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Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

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Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

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Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

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Mise à jour du tableau des effectifs

Territoire Engagé Climat Air Energie

Groupemen conventions d'occupation — Projet de solarisation métropolitain

Mise à jour du tableau des effectifs

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

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Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

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Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 30 mai 2024

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

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Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

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Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

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Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

Conventions participation financière ARS IdF Financement Actions-expérimentations de santé

Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

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Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

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Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

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Dénomination du terrain de football à 7 du stade ALLENDE

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Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Avenants conventions PSU CAF – Sub. supp

Plan partenarial Gestion de la demande — 'information des demandeurs

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Plan partenarial Gestion de la demande — 'information des demandeurs

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Activité accessoire professeurs des écoles -surveillance des centres de loisirs, de vacances et pause méridienne

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