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CM

15 octobre 2024

Noisy-le-Sec 220 délibérations
Document source

220

délibérations

100

Autres decisions

30

Environnement

20

Administration

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (220)

Autres decisions 100 délibérations
1

Désignation du.de la secrétaire de séance

5

Présentation du rapport DSU-CS 2023

6

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

8

Avenant à la convention billeterie JOP2024

14

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

15

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

16

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

17

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

20

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

21

Fixation des taux horaires des agents non permanents

23

Désignation du.de la secrétaire de séance

27

Présentation du rapport DSU-CS 2023

28

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

30

Avenant à la convention billeterie JOP2024

36

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

37

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

38

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

39

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

42

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

43

Fixation des taux horaires des agents non permanents

45

Désignation du.de la secrétaire de séance

49

Présentation du rapport DSU-CS 2023

50

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

52

Avenant à la convention billeterie JOP2024

58

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

59

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

60

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

61

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

64

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

65

Fixation des taux horaires des agents non permanents

67

Désignation du.de la secrétaire de séance

71

Présentation du rapport DSU-CS 2023

72

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

74

Avenant à la convention billeterie JOP2024

80

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

81

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

82

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

83

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

86

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

87

Fixation des taux horaires des agents non permanents

89

Désignation du.de la secrétaire de séance

93

Présentation du rapport DSU-CS 2023

94

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

96

Avenant à la convention billeterie JOP2024

102

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

103

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

104

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

105

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

108

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

109

Fixation des taux horaires des agents non permanents

111

Désignation du.de la secrétaire de séance

115

Présentation du rapport DSU-CS 2023

116

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

118

Avenant à la convention billeterie JOP2024

124

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

125

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

126

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

127

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

130

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

131

Fixation des taux horaires des agents non permanents

133

Désignation du.de la secrétaire de séance

137

Présentation du rapport DSU-CS 2023

138

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

140

Avenant à la convention billeterie JOP2024

146

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

147

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

148

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

149

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

152

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

153

Fixation des taux horaires des agents non permanents

155

Désignation du.de la secrétaire de séance

159

Présentation du rapport DSU-CS 2023

160

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

162

Avenant à la convention billeterie JOP2024

168

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

169

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

170

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

171

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

174

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

175

Fixation des taux horaires des agents non permanents

177

Désignation du.de la secrétaire de séance

181

Présentation du rapport DSU-CS 2023

182

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

184

Avenant à la convention billeterie JOP2024

190

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

191

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

192

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

193

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

196

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

197

Fixation des taux horaires des agents non permanents

199

Désignation du.de la secrétaire de séance

203

Présentation du rapport DSU-CS 2023

204

Présentation du rapport d'utilisation FSRIF 2023

206

Avenant à la convention billeterie JOP2024

212

Approbation de la convention NLS — IUT Bobigny -Sorbonne coop. Jeu vidéo

213

Approbation de la convention NLS — Bobigny -coop. Jeu vidéo

214

Approbation de la convention NLS — Rosny sous bois -coop. Jeu vidéo

215

Approbation du protocole transactionnel avec la société DELAISY KARGOHERSAND

218

Recrutement d'une vacataire attachée de presse DAC pour FFFA

219

Fixation des taux horaires des agents non permanents

Environnement 30 délibérations
11

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

18

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

19

Révision du tableau des effectifs

33

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

40

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

41

Révision du tableau des effectifs

55

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

62

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

63

Révision du tableau des effectifs

77

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

84

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

85

Révision du tableau des effectifs

99

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

106

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

107

Révision du tableau des effectifs

121

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

128

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

129

Révision du tableau des effectifs

143

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

150

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

151

Révision du tableau des effectifs

165

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

172

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

173

Révision du tableau des effectifs

187

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

194

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

195

Révision du tableau des effectifs

209

Avis sur le projet pole gare de NLS — évaluation environnementale

216

Adhésion à la centrale d'achat du Réseau des acheteurs hospitaliers (Resah)

217

Révision du tableau des effectifs

Administration 20 délibérations
2

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

22

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

24

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

44

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

46

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

66

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

68

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

88

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

90

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

110

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

112

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

132

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

134

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

154

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

156

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

176

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

178

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

198

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

200

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 4 avril 2024

220

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Finances & Budget 20 délibérations
3

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

4

Approbation du compte administratif — exercice 2023

25

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

26

Approbation du compte administratif — exercice 2023

47

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

48

Approbation du compte administratif — exercice 2023

69

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

70

Approbation du compte administratif — exercice 2023

91

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

92

Approbation du compte administratif — exercice 2023

113

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

114

Approbation du compte administratif — exercice 2023

135

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

136

Approbation du compte administratif — exercice 2023

157

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

158

Approbation du compte administratif — exercice 2023

179

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

180

Approbation du compte administratif — exercice 2023

201

Approbation du compte de gestion — exercice 2023

202

Approbation du compte administratif — exercice 2023

Vie associative 20 délibérations
7

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

9

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

29

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

31

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

51

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

53

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

73

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

75

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

95

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

97

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

117

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

119

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

139

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

141

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

161

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

163

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

183

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

185

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

205

Approbation de la convention de partenariat Metrople GP-NLS pavoisement JOP2024

207

Attribution de sub. excep. assos villages olympiques 2024

Urbanisme & Travaux 20 délibérations
12

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

13

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

34

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

35

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

56

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

57

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

78

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

79

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

100

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

101

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

122

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

123

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

144

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

145

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

166

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

167

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

188

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

189

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

210

Approbation de la convention de financement travaux annexesT1 SSD-NLS

211

Approbation de conventions de transfert de propriété de matériel maison des projets

Transport & Mobilité 10 délibérations
10

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

32

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

54

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

76

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

98

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

120

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

142

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

164

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

186

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

208

Approbation Schéma de principe et Mandat IdF Mobilités -DUP Projet Pôle-Gare

WEB https://www.noisylesec.fr/democratie-concertation/conseil-municipal/ordre-du-jour-compte-rendu/liste-des-deliberations/#seance-2024-S05
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