15 avril 2026

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

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Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

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Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

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Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

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Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

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Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Désignation du.de la secrétaire de séance

Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiements

Adoption du rapport de la CLECT de janvier 2026

Convention occupation emprise DIRIF (sous-face A86) pour gestion d'un site

Fixation des taux horaires des agents non permanents

DELIB26_02_23 Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026

Dénomination des espaces publics soumis à la concertation 20242025 du secteur Sablière

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Garantie d'emprunt communale au profit d'ICF la Sablière – Acquisition en

Cession d'une cellule commerciale à la SEM Foncière Centres-Villes Vivants

Division et cession d'une parcelle propriété de la Ville de Noisy-le-Sec sise 1

Acquisition de portions de parcelles cadastrées AO n°108, AO n°109 et AO

Déclassement rétroactif des parcelles cadastrées section AF n°259 et section

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation du budget primitif de l'exercice 2026

Fixation des taux de fiscalité directe locale 2026

Rapport annuel pour l'exercice 2024 de la SEMACO portant sur la gestion des

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Olympique NLS Banlieue

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Rugby Club Noisy-le-Sec

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec l'association Noisy-le-Sec Athlétisme

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Modification du régime indemnitaire du chef de police municipale

Adhésion au contrat groupe d'assurance des risques statutaires du Centre interdépartemental de gestion (CIG) de la Petite Couronne

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Rapport annuel d'activité de la SPL La Balbynoise pour l'exercice septembre 2024septembre 2025 – Gestion du stationnement payant

Communication du rapport annuel sur la gestion des recours administratifs préalables obligatoires (RAPO) relatifs au stationnement payant

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Décisions prises au titre de la délégation générale du Maire

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Modification du tableau des effectifs

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention communale de Gestion urbaine et sociale de

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn

Approbation de la convention d'objectifs et de moyens 2026 avec Basket-Ball Association Noiséenn