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15 juin 2026

Noisy-le-Sec 100 délibérations
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Conseil d'installation — Nouveau mandat

Séance qui suit les élections municipales : élection du maire et des adjoints, constitution des commissions, délégations de compétences.

Document source

100

délibérations

50

Autres decisions

50

Administration

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Délibérations (100)

Autres decisions 50 délibérations
1

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

3

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

4

Charte de l'élu local

7

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

9

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

11

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

13

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

14

Charte de l'élu local

17

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

19

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

21

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

23

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

24

Charte de l'élu local

27

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

29

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

31

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

33

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

34

Charte de l'élu local

37

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

39

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

41

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

43

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

44

Charte de l'élu local

47

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

49

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

51

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

53

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

54

Charte de l'élu local

57

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

59

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

61

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

63

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

64

Charte de l'élu local

67

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

69

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

71

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

73

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

74

Charte de l'élu local

77

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

79

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

81

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

83

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

84

Charte de l'élu local

87

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

89

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

91

DELIB26 03 01 secrétaire de séance

93

DELIB26_03_03_ Détermination du nombre de postes d'adjoints au maire

94

Charte de l'élu local

97

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIPLARC

99

Désignation des représentants de la commune de Noisy-le-Sec au sein du SIFUREP

Administration 50 délibérations
2

Election du maire

5

Election des adjoints au Maire

6

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

8

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

10

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

12

Election du maire

15

Election des adjoints au Maire

16

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

18

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

20

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

22

Election du maire

25

Election des adjoints au Maire

26

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

28

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

30

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

32

Election du maire

35

Election des adjoints au Maire

36

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

38

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

40

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

42

Election du maire

45

Election des adjoints au Maire

46

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

48

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

50

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

52

Election du maire

55

Election des adjoints au Maire

56

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

58

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

60

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

62

Election du maire

65

Election des adjoints au Maire

66

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

68

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

70

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

72

Election du maire

75

Election des adjoints au Maire

76

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

78

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

80

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

82

Election du maire

85

Election des adjoints au Maire

86

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

88

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

90

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

92

Election du maire

95

Election des adjoints au Maire

96

Election des conseillers de territoire à l'Etablissement Public Territorial Est Ensemble

98

Délégations du conseil municipal au Maire au titre de l'article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales

100

Adoption du procès — verbal du conseil municipal du 5 février 2026

WEB https://www.noisylesec.fr/democratie-concertation/conseil-municipal/ordre-du-jour-compte-rendu/liste-des-deliberations/#seance-2026-S03
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