Conseil municipal du 2025-11-06

Nostang 6 novembre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

3

Culture & Patrimoine

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention intercommunale 2026-2027 pour analyse de la pratique professionnelle mutualisée pour les acteurs éducatifs - Election Mise à disposition des salles municipales pour les candidats - Convention partenariat dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles, et sexistes - 2026-2028 - Modification du tableau des effectifs - Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial - Modification du tableau des effectifs - suppression d'un emploi permanent - Rétrocession du lotissement "Les Terrasses du Bradenn" - Autorisation de passage sur un fonds servant communal en vue de l'implantation d'un ouvrage ORANGE - préalable à la sign - Rétrocession de la voirie du lotissement privé "Les Hauts de Kérédo" - Garantie d'emprunt HLM Aiguillon Construction - Clos Saint Charles - Définition du prix de vente du terrain cadastre section ZN parcelle 331 - Résidence Koed Ar Lann - Définition du prix de vente du bâtiment communal dit Brisorgueil - domaine privé communal - Cadastre section B n° 543 - - Décision modificative n° 3 - Budget principal - Subvention exceptionnelle versée à l'école publique Les Aigrettes pour financement d'un séjour pédagogique année scolair - Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2026 (limite du quart)

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2025

Garantie d'emprunt HLM Aiguillon Construction - Clos Saint Charles

2025

Décision modificative n° 3 — Budget principal

2025

Subvention exceptionnelle versée à l'école publique Les Aigrettes pour financement d'un séjour pédagogique année scolaire 2025-2026

2025

Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2026 (limite du quart)

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
2025

Autorisation de passage sur un fonds servant communal en vue de l'implantation d'un ouvrage ORANGE - préalable à la signature d'une convention

2025

Définition du prix de vente du terrain cadastre section ZN parcelle 331 - Résidence Koed Ar Lann

2025

Définition du prix de vente du bâtiment communal dit Brisorgueil - domaine privé communal - Cadastre section B n° 543 - 544 et ZN n° 279

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention intercommunale 2026 — 2027 pour analyse de la pratique professionnelle mutualisée pour les acteurs éducatifs

2025

Convention partenariat dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles, et sexistes - 2026-2028

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Modification du tableau des effectifs — Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial

2025

Modification du tableau des effectifs — suppression d'un emploi permanent

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Rétrocession du lotissement "Les Terrasses du Bradenn"

2025

Rétrocession de la voirie du lotissement privé "Les Hauts de Kérédo"

🛡️ Sécurité 1 délibération
2025

Election Mise à disposition des salles municipales pour les candidats

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