Conseil municipal du 2025-11-06
14
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
2
Autres decisions
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Garantie d'emprunt HLM Aiguillon Construction - Clos Saint Charles
Décision modificative n° 3 — Budget principal
Subvention exceptionnelle versée à l'école publique Les Aigrettes pour financement d'un séjour pédagogique année scolaire 2025-2026
Autorisation d'engagement des dépenses d'investissement préalablement au vote du budget 2026 (limite du quart)
Autorisation de passage sur un fonds servant communal en vue de l'implantation d'un ouvrage ORANGE - préalable à la signature d'une convention
Définition du prix de vente du terrain cadastre section ZN parcelle 331 - Résidence Koed Ar Lann
Définition du prix de vente du bâtiment communal dit Brisorgueil - domaine privé communal - Cadastre section B n° 543 - 544 et ZN n° 279
Convention intercommunale 2026 — 2027 pour analyse de la pratique professionnelle mutualisée pour les acteurs éducatifs
Convention partenariat dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, sexuelles, et sexistes - 2026-2028
Modification du tableau des effectifs — Création d'un emploi permanent d'adjoint technique territorial
Modification du tableau des effectifs — suppression d'un emploi permanent
Rétrocession du lotissement "Les Terrasses du Bradenn"
Rétrocession de la voirie du lotissement privé "Les Hauts de Kérédo"
Election Mise à disposition des salles municipales pour les candidats
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