30 septembre 2025
9
délibérations
4
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (9)
Subvention de fonctionnement au budget du CCAS - Année 2025
Décision Modificative n° 1 — Budget Mouillages
Décision Modificative n° 1 — Budget principal
Engagement partenarial avec la Direction Départementale des Finances Publiques (DDFIP) et le Service de Gestion Comptable (SGC)
Engagement de la procédure dabandon manifeste concernant le bien cadastré B 744
Déclassement des parcelles section B 1103 & B1104 du domaine public, en vue déchange des parcelles section B 1093 & B 1100
Demande de permis exclusif de recherches minières EPONA - Interdiction de prélèvements sur les propriétés communales
Tableau des effectifs — Modification - Créations de deux emplois permanents
Tableau des effectifs — Modification - Suppression d'emploi
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