15 décembre 2025
12
délibérations
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Autorisation SECIB dépôt PA pour le lotissement la Grande Prée
Enquête publique préalable à laliénation de chemins ruraux
Acceptation offre clé en mains du dispositif Ecodata
Convention d'autorisation occupation temporaire du d'omaine public réseau ecodata de Rennes Metropole
Attribution de cadeaux aux agents lors dévènements spéciaux
Adoption du règlement intérieur des services de la commune
Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
Modification du tableau des effectifs
Tarifs location équipements communaux au 1 janvier 2026
Investissement préalable au vote du budget
Réservation berceaux par la commune au sein du multi accueil La cabane étoilée
Adhésion à la convention Terre de Sources
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