Conseil municipal du 2025-12-15
12
délibérations
4
Culture & Patrimoine
4
Ressources humaines
2
Finances & Budget
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (12)
Autorisation SECIB dépôt PA pour le lotissement la Grande Prée
Enquête publique préalable à l'aliénation de chemins ruraux
Acceptation offre clé en mains du dispositif Ecodata
Convention d'autorisation occupation temporaire du domaine public réseau ecodata de Rennes Metropole
Attribution de cadeaux aux agents lors d'évènements spéciaux
Adoption du règlement intérieur des services de la commune
Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
Modification du tableau des effectifs
Tarifs location équipements communaux au 1 janvier 2026
Investissement préalable au vote du budget
Réservation berceaux par la commune au sein du multi accueil La cabane étoilée.
Adhésion à la convention Terre de Sources.
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