Conseil municipal du 2025-11-25

Nouvoitou 25 novembre 2025 18 délibérations
Document source

18

délibérations

5

Culture & Patrimoine

5

Ressources humaines

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

18 délibérations - Ajustements et modifications Aide aux devoirs 2025 2026 du service jeunesse - Convention cadre de partenariat relative à l'utilisation de l'ENT - Rapport sur le prix et la qualité du service déchets de Rennes Métropole - Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole - Classement du Musikhall et de l'opéra en tant qu'équipement culturel d'intérêt métropolitain et évaluation des charges t - Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35 - Adhésion à la convention de participation prevoyance du CDG 35 - Prêt de malles pédagogiques - Avenant N°1 convention réalisation travaux primaires ZAC de la Lande - Cession de la parcelle cadastrée AC N°10 - Désaffectation suivie de déclassement parcelle AC N°10 - Cession de terrains au profit de la SECIB - Modification tableau des effectifs création d'un poste et modification du temps de travail de deux postes - Modification du règlement du temps de travail. - Mise en place du télétravail. - Passation des marchés de travaux pour la réalisation des travaux d'extension de l'école modificatif lot 10 - Passation des marchés de travaux pour le construction d'un espace jeunes et d'un local associatif correctif lot 8 - Correction sur exercices antérieurs par utilisation du cpte1068.

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Délibérations (18)

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2025

Classement du Musikhall et de l'opéra en tant qu'équipement culturel d'intérêt métropolitain et évaluation des charges transférées

2025

Avenant N°1 convention réalisation travaux primaires ZAC de la Lande

2025

Cession de la parcelle cadastrée AC N°10

2025

Désaffectation suivie de déclassement parcelle AC N°10

2025

Cession de terrains au profit de la SECIB

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

Adhésion à la convention de participation risque santé du CDG35

2025

Adhésion à la convention de participation prevoyance du CDG 35

2025

Modification tableau des effectifs création d'un poste et modification du temps de travail de deux postes

2025

Modification du règlement du temps de travail.

2025

Mise en place du télétravail.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

Convention cadre de partenariat relative à l'utilisation de l'ENT

2025

Prêt de malles pédagogiques

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Rapport sur le prix et la qualité du service déchets de Rennes Métropole

2025

Rapport d'activité et de développement durable de Rennes Métropole

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2025

Passation des marchés de travaux pour la réalisation des travaux d'extension de l'école modificatif lot 10

2025

Passation des marchés de travaux pour le construction d'un espace jeunes et d'un local associatif correctif lot 8

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2025

Ajustements et modifications Aide aux devoirs 2025 2026 du service jeunesse

💶 Finances & Budget 1 délibération
2025

Correction sur exercices antérieurs par utilisation du cpte1068.

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