30 septembre 2025
19
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
D Acquisition d'une bande de terrain à la Rivière au Veillault
D Mise en réserve de le propriété du 14 avenue Jean LANGLOIS
ZAC DE LA LANDE Approbation du CRACL
Mise en réserve de la propriété du 14 avenue Jean langlois
Passation des marchés de travaux pour la construction d'un espace jeunes et d'un local associatif
Attribution des marches de travaux d'extension de l'école
Convention d'accès à la c'entrale d'achat de Manche N'umerique
ZAC DE LA LANDE Garantie demprunt à Territooires et Développement à hauteur de 50%
Attribution d'un cad'eau Chanteuse bénévole fête de la musique
Tarif Aide aux devoirs 2025 2026 du service jeunesse
Vote des subventions 2025 Vie scolaire Régularisation effectif rentrée septembre
Prix du repas de la cantine pour les agents
ZAC DE LA LANDE Garantie demprunt à Territooires et Développement à hauteur de 50%
Fonds de concours Rennes Métropole Attribution d'une subvention
Mise à disposition de salles communales en période Préélectorale et électorale
Convention mise sous pli propagande électorale
ZAC DE LA LANDE Remise douvrages du quartier Chalau
Contractualisation Département schéma départemental lecture publique
Modification du régime indemnitaire RIFSEEP
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