Conseil municipal du 2026-03-09
Nouvoitou
9 mars 2026
7 délibérations
7
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- Autorisation de servitude de passage de canalisation EP au profit de la SECIB
- Subvention exceptionnelle à l'association KTM
- Budget pricipal Admission en non valeur
- Vote des subventions 2026 : vie associative
- Subvention vie scolaire
- Participation à l'OGEC
- Coût d'un élève pour facturation des enfants hors commune scolarisés à Nouvoitou
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Finances & Budget
6 délibérations
2026
Subvention exceptionnelle à l'association KTM
2026
Budget pricipal Admission en non valeur
2026
Vote des subventions 2026 : vie associative
2026
Subvention vie scolaire
2026
Participation à l'OGEC
2026
Coût d'un élève pour facturation des enfants hors commune scolarisés à Nouvoitou
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Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Autorisation de servitude de passage de canalisation EP au profit de la SECIB
WEB
scdl:21350204000016:2026-03-09
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