CM
9 mars 2026
Nouvoitou
7 délibérations
7
délibérations
6
Finances & Budget
1
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
6 délibérations
2026
Subvention exceptionnelle à l'association KTM
2026
Budget pricipal Admission en non valeur
2026
Vote des subventions 2026 : vie associative
2026
Subvention vie scolaire
2026
Participation à lOGEC
2026
C'oût d'un élève pour facturation des enfants hors commune scolarisés à N'ouvoitou
Urbanisme & Travaux
1 délibération
2026
Autorisation de servitude de passage de canalisation EP au profit de la SECIB
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