CM
2 mars 2026
Nouvoitou
7 délibérations
7
délibérations
4
Finances & Budget
3
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (7)
Finances & Budget
4 délibérations
2026
D'ébat d'orientation budgétaire 2026 Rapport d'orientation budgétaire
2026
Participation forfaitaire de la commune à lenlèvement de pneumatiques à usages agricoles
2026
D'ébat d'orientation budgétaire 2026 Rapport d'orientation budgétaire
2026
Règlement budgétaire et financier Avenant 1
Culture & Patrimoine
3 délibérations
2026
Echange de parcelles au lieu dit lOlivel
2026
Dénomination de l'espace jeunes
2026
Délibération modificative échange de parcelles au l'ieu-d'it l'Olivel
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