24 septembre 2024
25
délibérations
8
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
5
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Approbation du CRACL ZAC de la Lande
Abrogation des délibérations d'acquisition terrain la grande prée
Abrogation des délibérations d'acquisition terrain la grande prée
Abrogation de délibération acquisition terrains Beauvallon
Abrogation délibération acquisition bande de terre La Grande Prée
Abrogation délibération acquisition terrain Les Vergers de lEclosel
Convention d'utilisation terrain et vestiaires foot de Saint Armel
Frais denlèvement et de nettoyage dépôts sauvages
Nouvelles modalités d'accueil PL'asso Loisirs
Contrat de groupe CDG 35 Risques statutaires du personnel
Mise à jour du régime indemnitaire
Mise à jour du tableau des effectifs
Détermination, des ratios promus promouvables
Approbation du CRACL ZAC de la Lande
Convention d'utilisation s'alle de sport par l' ITEP Le Bas l'andry
Zac de la Lande Avenant 4 à la concession d'aménagement
ZAC de la lande Convention de participation
Désaffectation suivie de déclassement 4 rue des Loges pour vente à la SECIB
Désaffectation suivie de déclassement 4 rue des Loges pour vente à la SECIB
Extension de la station dépuration du SISEM
C'out d'un élève hors commune scolarisé à N'ouvoitou
Subvention régularisation effectifs rentrée 2024
Participation à une opération dautoconsommation collective
Tarif aide aux devoirs
Nouveau fonctionnement CME et CMJ=CMEJ
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