Conseil municipal du 2024-11-12

Nouvoitou 12 novembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

5

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Enfance & Jeunesse

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Convention de contractualisation PLH 2023 2028 - Création d'un service informatique mutualisé - Modification du tableau des effectifs - Adhésion à Tiez Breizh - Modification des horaires école maternelle du chêne Centenaire - Tarifs sorties et intervenants service jeunesse - Dossier de réalisation modificatif N°2 ZAC - Dénomination des rues secteur Les Hauts de la Lande - Modification de la participation employeur à la prévoyance garantie maintien de salaire - Approbation de l'avant projet d'extension de l'école et de son financement - Adhésion à la FGDON - Renouvellement adhésion mission DPD CGG 35 - Décision modificative N°1 Budget commune

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 5 délibérations
24

Convention de contractualisation PLH 2023 2028

2024

Adhésion à Tiez Breizh

2024

Dénomination des rues secteur Les Hauts de la Lande

2024

Adhésion à la FGDON

2024

Renouvellement adhésion mission DPD CGG 35

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024

Modification de la participation employeur à la prévoyance garantie maintien de salaire

2024

Approbation de l'avant projet d'extension de l'école et de son financement

2024

Décision modificative N°1 Budget commune

👶 Enfance & Jeunesse 2 délibérations
2024

Modification des horaires école maternelle du chêne Centenaire

2024

Tarifs sorties et intervenants service jeunesse

🌱 Environnement 1 délibération
24

Modification du tableau des effectifs

💻 Numérique 1 délibération
2024

Création d'un service informatique mutualisé

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Dossier de réalisation modificatif N°2 ZAC

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13330:2024-11-12
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