Conseil municipal du 2024-02-13

Nouvoitou 13 février 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

2

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

1

Sport

Résumé

Synthèse

6 délibérations - SUET changement de statuts - Rectificatif facturation salle du Bocage - Tarifs camps ALSH Enfance - Renouvellement des conventions cadres relatives à la participation de la commune à l'éducation physique et sportive à l' - Mise en réserve de la propriété du 7 rue de Vern - Demandes de subventions DETR et DSIL 2024 Extension de l'école du Chêne Centenaire

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

SUET changement de statuts

2024

Rectificatif facturation salle du Bocage

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024

Tarifs camps ALSH Enfance

Sport 1 délibération
2024

Renouvellement des conventions cadres relatives à la participation de la commune à l'éducation physique et sportive à l'école

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Mise en réserve de la propriété du 7 rue de Vern

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Demandes de subventions DETR et DSIL 2024 Extension de l'école du Chêne Centenaire

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